Daniel, - F...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle , en date du 24 février 1998, qui, pour détention de denrées corrompues ou toxiques et nuisibles à la santé de l'homme, l'a

000 francs au total et que la résine de cannabis avait été achetée à Trouville-Sur-Mer à un prénommé Laurent pour 500 francs ; qu'en ce qui concerne l'héroïne, il l'avait achetée auprès d'un certain Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 27 juin 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros d'amende

Daniel X...

défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denise A..., épouse Y..., coupable de la contravention de violences volontaires sur la personne de Danielle

: Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Danièle

manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de prononcer l'annulation du rapport d'expertise du docteur Z..., et a fixé le préjudice corporel de Daniel

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Dominique Y... du chef de

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Beauvais, 9 avril 2001), d'avoir annulé sa candidature au premier et au second tour des élections des délégués du personnel de la société Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, Chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 1994, qui l'a déclaré coupable de non représentation d'enfant, a ajourné le prononcé de la peine au 21

Daniel, - La SOCIETE COFIVINS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour

Daniel, - Z...

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société La Maisonnette Michèle et Daniel

par la société Weda Dammann et Westerkamp, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1999 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Danno

raisons personnelles, étrangères à la CDCA, dans les locaux de la MSA de Poitiers; que cette version est contredite par une attestation produite en cause d'appel par Bruno X...; qu'en effet, Daniel

Daniel, - Z...Aurèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 octobre 1998, qui les a condamnés, pour homicide involontaire, à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 20

Daniel, - Y... Gérard, - Z...

premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 novembre 2015), que Renée C..., mère de trois enfants, Danielle

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 juillet 1995 qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils