Jean-Marie LIBES * JUGE : Mme Elsa DELFIEU * JUGE : Mme Laurence MARTY Qui en ont délibéré.

Localité 20] [Adresse 17] [Localité 4] - BELGIQUE Monsieur [H] [G] [B] né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 20] [Adresse 16] [Localité 18] - ETATS UNIS Tous quatre représentés par Me Elsa

Cour : Jugement du 15 JUILLET 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00948 APPELANT : Monsieur [X] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Elsa

Représenté par Me Charlotte CHABOSY substituant Me Rudy ALBINA, avocat au barreau de PARIS, toque : A982 à DÉFENDEUR Monsieur [W] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Elias

Monsieur [M] [J] a été mis à la disposition de la société AXIMA par la société ADIA (société de travail temporaire) afin d'intervenir de JUIN à SEPTEMBRE 2002 sur le système de ventilation du site.

Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.

Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

00524 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z63K 14 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SELARL AB VOCARE la SARL ARCAMES AVOCATS Me Jean-jacques BERTIN Me Nicolas FOUILLADE Me Emilie FRIEDE Me Elsa

W-B7F-VOHA Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [C] [J] épouse [S] C/ [P] [T] [A], [D] [T] [A] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Sandra BRICOUT de la SELARL LEXIADE ENTREPRISES Me Elsa

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02666 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZZZS 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SELAS DEFIS AVOCATS Me Anissa FIRAH Me Elsa

Un procès-verbal de partage de voix a été dressé le 16 janvier 2017.

[S], choqué et blessé, ainsi que plusieurs membres de la DUP ont alors quitté la réunion devant cette violence verbale tout à fait inadmissible (...)'

00566 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CESUW NOUS, Christophe BACONNIER, Président de chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Eléa

[Y] [Z], demeurant [Adresse 2] Mme [O] [N], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre

ALIENOR CONTRACTING, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mani MOAYED, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant), Maître Elsa FOURRIER-MOALLIC de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC

IMMOBILIERE BERNARD HELME immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro B 322 531 724 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son gérant représenté par Maître Elsa FOURRIER-MOALLIC

représentée par Maître Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Alexandre ZAGO, avocat au Barreau de DRAGUIGNAN substitué par Maître Elsa