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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cbd
6 mai 2021
6 mai 2021
Le 4 juin 2010, [I] [K] est décédée.
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cc4
6 mai 2021
6 mai 2021
[J] [S], il est rapporté, de son propre aveu, qu'il est à l'origine de l'obstruction de cette servitude de passage dont bénéficie M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cf1
26 mai 2021
26 mai 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffiière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d05
26 mai 2021
26 mai 2021
La clôture est intervenue le 18 février 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d59
7 juin 2021
7 juin 2021
C'est lors de la réalisation de ces travaux et l'intervention d'un tracto-pelle -dont la propriété et le gardiennage au moment de l'accident est discutée dans la présente procédure- que le mur de la villa
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e06
4 février 2021
4 février 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ecad
11 avril 1994
11 avril 1994
Esther, veuve du X... de Y..., - Du X... de Y...
Source officiellesoc
61372365cd58014677409363
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Castet, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1997 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de l'Ecole supérieure technique privée (ESTP), société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201891
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Il est fait grief au jugement attaqué D'AVOIR condamné la Société Jarnac Distribution Automobile à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10460
21 mai 2025
21 mai 2025
[H] [E], domicilié [Adresse 11], 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [Adresse 3], devenu France travail, 3°/ à Mme [X] [Z], domiciliée [Adresse 7], 4°/ à Pôle emploi, dont le siège est [Adresse
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f5e
10 mai 1991
10 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Esther C. épouse P., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1989 par la cour d'appel de Nîmes
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028113702
23 octobre 2013
23 octobre 2013
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux " ; 2.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473943.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470955.20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948b7
20 février 2020
20 février 2020
Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 25 juin 2019, enregistrée sous le no 11-19-0474 Nous, Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Mme Esther
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94db9
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Tribunal d'Instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 30 Août 2019, enregistrée sous le no 1118002488 Nous, Madame Claudine FOURCADE, conseiller de la mise en état, assistée de Mme Esther
Source officielleciv3
6137230bcd58014677404b5c
4 mars 1998
4 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Esther A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février
Source officielleciv2
613723d6cd5801467740ec7e
22 novembre 2001
22 novembre 2001
André X..., 3 / Mme Esther Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., 4 / la société Francimo, dont le siège est 79, rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret, en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecomm
6137228dcd580146773fe5c1
12 décembre 1995
12 décembre 1995
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société société civile financière Vauban, dont le siège est
Source officielleciv3
6137225acd580146773fc45e
22 novembre 1994
22 novembre 1994
(Pas-de-Calais), 2 / Mme Mathilde, Angeline, Esther B..., veuve de Pierre, Henri, Victor, Joseph Y..., 3 / Mlle Françoise, Marie, Louise Y..., demeurant tous 6, Grand'Place à Illies (Nord), 4
Source officiellePage 18 sur 8097