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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25VE02566_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686765459f40b42a26419d5a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] [F] né le 07 décembre 1997 à [Localité 6], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Florent Suxe, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb5823e6dd0f8bf80aa
21 avril 2023
21 avril 2023
- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a59
9 avril 2020
9 avril 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04/2020 Me Florence GONTIER Me Gaëlle DUPLANTIER ARRÊT du : 09 AVRIL 2020 No : 62 - 20 No RG
Source officiellePROCEDURE DE SAUVEGARDE
69e2750dcdc6046d479b88c6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SCI) Dossier : PC/08906 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 13/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Pascal STANDAERT Juge : Florent
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hélène NICOLAS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [J] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e7418bac880aa7ee21f2e4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[F] [O], (interprète en langue arabe), tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938cf
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Léo MAIO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0716 INTIMÉS Madame Florence Y...EPOUSE Z...née le 04 Mars 1960 à ISSY LES MOULINEAUX demeurant ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6888572edbf0f4a9225a7721
28 juillet 2025
28 juillet 2025
RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Sonia Boundaoui, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, présent en salle d'audience au centre de rétention administrative du [2], plaidant
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00383_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruno-Salel, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, - les observations de Me Abi Nader pour M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00409_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bruno-Salel, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00459_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bruno-Salel, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.
Source officielleChambre 3-2
6a0ffc8acdc6046d478a98e5
21 mai 2026
21 mai 2026
DBVB-V-B7F-BG67P SOCIETE CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING SA C/ [K] [T] Société ETABLISSEMENTS [Q] Copie exécutoire délivrée le : 21 Mai 2026 à : Me Sébastien BADIE Me Florent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1118DEC006539901
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Attendu qu'aucun texte réglementaire n'a donc déterminé les modalités de fixation du montant du complément de frais de salle d'opération ».
Source officielleExpropriations
66a3e92cc63cd64a75c453ca
25 juillet 2024
25 juillet 2024
avec 1 salle d’eau + lavabo avec fenêtre ; 1 pièce tout en longueur à usage de dressing et de bureau avec fenêtre; au fond du couloir 1 grande chambre avec fenêtre .
Source officielleChambre 1-1
633d1f9162f5393e2eb447fd
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BJH24 [Z] [G] [E] [N] C/ [M] [J] [P] [C] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
AXA FRANCE IARD, représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 209686, représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTrib. de Commerce
69ae495dcdc6046d47ffe697
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La cause a été entendue à l'audience du 08 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Madame Florence LOMBARD, Juge, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, assistés de :
Source officielleTrib. de Commerce
69c5951fcdc6046d4714f26b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier FAVELIN, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Madame Florence LOMBARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad558
23 juillet 2024
23 juillet 2024
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePage 18 sur 123