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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63d37b08d1bc2605de4b4c7a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
INTIMEES : Société CBR BATIMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle1ère Chambre
6705909f1296b51ba2b93f9e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [I] né le [Date naissance 12] 1968 à [
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01797_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 14 décembre 2023, la société Anjou Bâtiment, représentée par Me Hugel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle2ème chambre
DTA_2202010_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 juin 2023 et 26 septembre 2025, le syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable du Bauptois, représenté par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, conclut
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0131DEC001493015
31 janvier 2019
31 janvier 2019
remedy in domestic law in respect of excessive length of civil proceedings - 27/12/2018 23/08/2018 6,500 24990/15 29/04/2015 (3 applicants) Household Ferenc Töldezsán 03/05/1948 Péter Hummel
Source officielleChambre des Référés
68e96ace3ea43407b911e3b6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
née le 28 Février 2000 à [Localité 5] (14) Profession : Adjointe administrative, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 22, substitué par Me HUREL
Source officielleChambre Sociale
69748b3fcdc6046d47880a17
23 janvier 2026
23 janvier 2026
: CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 6] dispensée de comparaître S.A.S. [7] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleAF - Divorces
69838667cdc6046d47e8efda
9 octobre 2025
9 octobre 2025
14] (ZAÏRE) [Adresse 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro 2024/010299 du 19/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) représenté par Me Nathalie HUREL
Source officielleBaux d'habitation
69dd6995cdc6046d4722d122
3 avril 2026
3 avril 2026
. *** L’affaire oppose : PARTIE DEMANDERESSE Madame [N] [I] épouse [W], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Bernard HOYE, avocat au barreau de LISIEUX substitué par Me Céline HUREL, avocat au
Source officielle2ème Chambre civile
679334c954e6f046d26ca474
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DEVELOPPEMENT, venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE OUEST N° SIRET : 379 502 644 [Adresse 3] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP FERRETTI HUREL
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034d16489316cbb88a2ad60
21 septembre 2016
21 septembre 2016
civile [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté à l'audience de Me Jean-Marc HUMMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff80
16 novembre 2012
16 novembre 2012
INTIMEE : Madame Judith X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été
Source officielle1ère chambre
DTA_2200710_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 25 mars et 16 août 2022, Mme C A, représentée par Me Hurel, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DTA_2101168_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2022, la SAS Aluminium Technologie Services, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03101_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Par des mémoires, enregistrés le 28 octobre 2022, le 3 janvier et le 9 août 2023, Mme A, représentée par la SCP Ferretti Hurrel Leplatois, demande à la cour : 1°) d'enjoindre à la maire de Bénouville
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00761
6 juillet 2010
6 juillet 2010
X... , les sociétés SG et Hubble investissement, aux droits de laquelle vient la société ATBCR, en leur qualité d'associés de la société HAS, ont assigné les sociétés AGH, Grand Hôtel restaurant (la
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01926_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 août et le 18 octobre 2022, M. et Mme F, représentés, en dernier lieu, par Me Hubler, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre A - Commerciale
6318341b0876004f131a5e3a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
première instance 1118000922 ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [S] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Patrice HUGEL
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbf62f5393e2eb448f1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DESOSSAGE VIANDES VOLAILLES '[Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 180138 INTIMES : Maître
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4401fe25450008314cce
25 avril 2024
25 avril 2024
POIROT-BOURDAIN, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 8] (76) [Adresse 4] [Localité 5] représenté et assisté par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officiellePage 18 sur 27