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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01156

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[N] a ''subitement et violemment frappé sur son bureau au point que la salariée, qui était assise derrière ce bureau, a perdu l'équilibre et s'est cogné la jambe'' ; que ''dans le prolongement'' de ce

Source officielle

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CC

soc

61372253cd580146773fc0ba

Cassation

2 février 1995

2 février 1995

survenu ; que le Tribunal, qui a affirmé qu'il ressortait du rapport de l'expert que la rechute litigieuse était due à l'aggravation de la lésion ayant pour origine le mouvement de torsion de la jambe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2501083_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Une note en délibéré, présentée pour la société James, a été enregistrée le 2 avril 2025 à 17 :19.

Source officielle
CC

civ1

6079411a9ba5988459c404fe

Cassation

13 février 1973

13 février 1973

OLIVER FAISANT VALOIR QUE JAMES B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a427

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Par déclaration au greffe de la Maison d'arrêt, enregistrée le 24 décembre 2007 (premier jour ouvrable), James X... a interjeté appel de la décision.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102088_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

B C, le directeur délégué du centre hospitalier de Saint-James. Par une décision du 25 octobre 2021, le directeur du centre hospitalier de Saint-James a régulièrement délégué sa signature à M.

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55ddd

Cassation

12 janvier 1977

12 janvier 1977

DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES OLEAGINEUX MEDITERRANEENS, DITE SOMEDI, QUI, POUR UNE PERIODE D'ESSAI DE TROIS MOIS PRENANT EFFET LE 17 JUILLET 1972, AVAIT ENGAGE JAMME

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508985_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

L'association de gestion de la résidence James Chasseriaud soutient que : *elle présente qualité et intérêt pour agir, en effet : -elle gère la résidence d'étudiants James Chasseriaud, le propriétaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9040b

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

James X... C/ Me BERTRAND Y...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007899859

Admin. suprême

12 janvier 1996

12 janvier 1996

James X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613720decd580146773ef123

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société JAMES, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23BX02502_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

La société Bruhnes et Jammes demande à être garantie à hauteur de 40 % par les autres constructeurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852da

Appel

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Elle résiste ainsi aux prétentions émises par James X....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100592

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

: Attendu que Suzanne X... et son époux commun en biens, Aris Y..., sont respectivement décédés les 27 juin 1995 et 23 novembre 2002, en laissant pour leur succéder trois enfants, Guy, Nicole et James

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f19e

Appel

27 février 2012

27 février 2012

DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DEFENDEUR : Monsieur James

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4b

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

ARRÊT du : 11 DÉCEMBRE 2006 No : No RG : 06 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James

Source officielle
CC

civ2

6137218ccd580146773f4b09

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

responsabilité limitée dont le siège est ... à Reuil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société James

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdac2f5ccd9e254f25242d0

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

Elle a été victime le 3 janvier 2008 d'un accident de trajet lui ayant occasionné une fracture du tibia et du péroné de la jambe droite. La date de consolidation a été fixée au 16 novembre 2012 .

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efb5

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

société en nom collectif (SNC) Roman, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Gérard Jammet

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faaaa

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence "La Grande Jatte", dont

Source officielle