Lucien B..., 2 / Mme Renée X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre civile), au profit de Mme Joséphine

(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre civile), au profit de Mme Joséphine Y..., veuve Z..., demeurant ...

Charles D..., demeurant Caserne Lapérouse 7e RPCS, 81000 Albi, 7°/ Mlle Joséphine D..., 8°/ Mlle Danielle D..., demeurant toutes deux Cité Sèze, allée Goyave, 97118 Saint-François, en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 octobre 2013), que Joseph X... et son épouse

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 juillet 1989 et 15 novembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Joséphine X... demeurant ...

Joseph X..., demeurant : 20620 Biguglia Village, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

enregistrés les 27 janvier et 26 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE, dont le siège est 56 chemin Joseph

dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Vialettes, Auditeur ; - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan

PARIS, le dix-huit novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

PARIS, le six janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

à PARIS, le quatorze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

, le premier mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Joseph P..., demeurant ..., 10 / M. Henri H..., demeurant Plateau, 97125 Bouillante, 11 / M. Elin L..., demeurant ..., 12 / M. Yves J..., demeurant ..., 13 / M.

à PARIS, le sept février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Joseph Y..., 2°/ Mme Suzanne A..., épouse Y..., demeurant ensemble à Heches (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1989 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit du

Joseph D..., 2°/ de Mme Alice F..., veuve A..., demeurant ..., venant aux droits de Pierre A..., décédé, 3°/ de Mme Marie Y..., veuve C..., demeurant ..., 4°/ de Mme B..., veuve X...

Joseph Y..., 2 / Mme Antoinette X..., épouse Y..., demeurant ensemble résidence 1er Conseil, bâtiment B, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre

Joseph Y..., demeurant ..., 5 / de M. François D..., demeurant ..., 6 / de M. Michel E..., demeurant ..., 7 / de M. Philippe E..., demeurant ..., 8 / de M.

Hassan, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de la VILLE DE CANNES, - les conclusions de M.

Aurélie Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre civile C), dans le litige l'opposant à l'association Hôpital Saint-Joseph