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1 938 résultats pour « Karine Masson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65a784f48121050008662f0c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : Madame [G] [C] [D] [S] épouse [J] née le 18 Novembre 1960 à [Localité 9] (35) [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838f

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

Karim Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50d0ab8594705dbfccd0b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Une maison d'habitation a été construite sur les parcelles et un prêt de 100 616 euros avait été souscrit le 12 février 2002.

Source officielle
TJ

Référés

6786ca66df5b5c7d10ca8bbf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la société ORTICA COUVERTURE [Adresse 4] [Localité 12] / FRANCE Représentée par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdcb65614a40621fb4143e2

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Lors des débats du 25 Septembre 2018 : Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Karine

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37961d1bc2605de4b45a3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

représenté par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [C] [U] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e409cb681ed727f2a44625

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représenté par madame [X] [H], inspectrice juridique munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 21 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

662fe0cdb89538338ecdcd18

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fda1b70cb48fc5f72b88d8a

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

[N] [C] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Karine MONTAGNE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme [H] [V] épouse [C] née le

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02801_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Karine Butéri, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX00896_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le groupement d'intérêt public (GIP) Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Gironde a demandé au tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02524_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2023, sous le n° 23BX02524 Mme E, représentée par la SCP d'avocats Breillat-Dieumegard-Masson, demande à

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

697df120cdc6046d4761b199

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SELARL JURIDOME - Me Karine ENGEL Copies électroniques : - la SELARL JURIDOME - Me Karine ENGEL Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711fad07603bf88a1884899

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MONPELLIER N° RG 23/15305 (jonction avec le n° RG 23/6165) APPELANTS : Monsieur [V] [F] né le 21 Avril 1969 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Karine

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

68e94fd33ea43407b9104c33

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Constatant que la consommation d’eau augmentait alors que personne n’était présent dans sa maison, madame [U] a sollicité la mairie de [Localité 8] pour que des travaux soient effectués.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

66a3f19cc63cd64a75c52d39

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

par délégation selon ordonnance de Madame la présidente en date du 08 janvier 2024 En présence de : Florence HENOUX, magistrat et Eliott CORSO, auditeur de justice, lors des débats Greffiers : Karine

Source officielle
CC

civ1

607943579ba5988459c41fda

Cassation

29 janvier 1976

29 janvier 1976

Z..., DE NATIONALITE AMERICAINE, DOMICILIE EN FRANCE EST DECEDE A VERSAILLES LE 18 DECEMBRE 1969 LAISSANT A SA SURVIVANCE SA VEUVE KARIN Y... ET UN FILS LEGITIME RAGNAR A...

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042499877

Admin. suprême

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 22 octobre 2020, présentée par la Fédération corse de l'hôtellerie

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000039772900

Admin. suprême

27 décembre 2019

27 décembre 2019

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

Source officielle
CC

comm

61372303cd5801467740454e

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Christian, Lucien Z..., 3°/ Mlle Marie, Karine Z..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section A), au profit de

Source officielle

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