Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137267ccd58014677425f28
9 février 1994
9 février 1994
quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LARBI
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008041621
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Larbi Y..., domicilié à l'... 40 à Kenitra (Maroc) ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007909902
14 octobre 1996
14 octobre 1996
Larbi X... demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 05
69f67a68cdc6046d476260e7
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[Q] [R] Administrateur judiciaire : SELARL AJILINK LABIS- CABOOTER-DE CHANAUD Mandataire judiciaire : Me [G] [C] [I] DEBITEUR SARLU ORGANICS [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 828434332 2017
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Frais exploitait à Carbon Blanc une usine de fabrication de produits laitiers.
Source officielleKALI
KALITEXT000046599635
—
—
Accord du 17 décembre 2021 relatif à la grille des salaires laitiers à compter du 1er décembre 2021
Source officielleKALI
KALITEXT000046599638
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Accord du 17 décembre 2021 relatif à la grille des salaires laitiers à compter du 1er janvier 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046950317
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Avenant à l'accord groupe pole laitier de Retiers relatif à la GPEC portant création d'un congé mobilité
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
652f7910b053208318995b0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
AJILINK LABIS - [C] - DE CHANAUD, prise en la personne de Me [K] [C], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société BT ZIMAT, désigné par jugement du Tribunal de commerce de MEAUX en date
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67be1ac410bc47488bc8749a
29 janvier 2024
29 janvier 2024
EXPEDITION : Le 08/04/24 à Me RICHEMOND Le 08/04/24 à Me LABI Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049679279
15 mai 2024
15 mai 2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'organisation du temps de travail de l'activité de filtration des ingrédients laitiers de l'établissement de Steenvoorde
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043122642
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Un Accord Groupe Pôle Laitier Retiers relatif à la Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences portant création d'un congé mobilité
Source officielleKALI
KALITEXT000005671033
—
—
Accord paritaire du 16 septembre 2002 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle de conseiller technique en élevage du contrôle laitier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300791
29 juin 2017
29 juin 2017
Larbi X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2016 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Assainissement travaux publics, société
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007836013
1 octobre 1993
1 octobre 1993
d'une part, des dispositions de l'article 5 quater du règlement CEE n° 804/68 du 27 juin 1968 modifié par le règlement CEE n° 856/84 du 31 mars 1984 qui fixait la première campagne de contingentement laitier
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007858387
29 juillet 1994
29 juillet 1994
03-05-03-02 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS | 15-05-14 COMMUNAUTES EUROPEENNES - REGLES APPLICABLES - POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
Résumé IA — à vérifier3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007848246
29 juillet 1994
29 juillet 1994
03-05-03-02 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS | 15-05-14 COMMUNAUTES EUROPEENNES - REGLES APPLICABLES - POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
Résumé IA — à vérifierRéférés Cabinet 4
678172286d34da2cbdcd9bc1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LAETITIA, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d6722e
24 avril 2025
24 avril 2025
[M] [B] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Société MMA IARD Représentant : Me Henri LABI,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01147
27 mai 2009
27 mai 2009
Larbi Z... et M.
Source officiellePage 18 sur 113