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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb62bd3db21cbdd8d5da
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Des relations de Monsieur Julien Z...et de Madame Amandine X...est issue une enfant, Lana, née le 11 février 2009.
Source officielleciv3
61372357cd58014677408838
1 décembre 1999
1 décembre 1999
d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section D), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires Résidence El Mire, dont le siège est ..., 2 / de la société à responsabilité limitée Agence Lassalle
Source officiellecomm
613720fbcd580146773f002f
10 juillet 1989
10 juillet 1989
"STEFANEL", demeurant 69, rue Porte Dijeaux à Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société LARA
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02381_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise au contradictoire des sociétés CRetON, AA Valence, Batiserf Ingenierie, BET Nicolas, Dicobat, H3C Energies, Lasa
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90430
14 avril 2022
14 avril 2022
régionale d'assurances mutuelles agricole (CRAMA) Groupama méditerranée, ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Archi-Art, ayant laSAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6cb
17 avril 2008
17 avril 2008
et en même temps faire un procès à la Société DE LAMA.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100076
6 février 2013
6 février 2013
décision du présomptif héritier ou de voir naître un acte tacite portant atteinte à ses intérêts ; que par courrier du 21 août 2004, une dame C...informait Maître Z...qu'en sa qualité de tutrice de Lana
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31922
27 juin 2025
27 juin 2025
premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31922 Pourvoi N° : K 25-14.323 Demanderesse : Société Stanhope Capital LLP Représentée par : Scp Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100384
2 avril 2014
2 avril 2014
mariage sénégalais Papa Elhadji Gorgui Y... né le 14 février 1971 à MBOUR (Sénégal) a contracté mariage le 24 avril 2007 devant l'officier de l'état civil de MBOUR sous le régime de la monogamie avec Lara
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02481
15 décembre 2010
15 décembre 2010
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 avril 2008), que Serge X..., employé par la société De Lama
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52997a2c4236379079b58
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [H] [L] Représentée par Me Lara
Source officielle12e chambre section 2
6032a724b6157f1f1ae02b56
12 décembre 2017
12 décembre 2017
[S] [F] s'est à trois reprises, porté caution solidaire de la société Lara Z au profit de la société Crédit du Nord.
Source officielle1ère chambre
DTA_2122024_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par un arrêté du 21 septembre 2020, le maire de la commune de Larra a accordé le permis sollicité.
Source officielleMERCREDI
69e1efe3cdc6046d478c5e7c
15 avril 2026
15 avril 2026
d'un pouvoir, C/ DEFENDERESSE MONSIEUR [H] [K], sis [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN
Source officielleMERCREDI
69f9b011cdc6046d47a53084
15 avril 2026
15 avril 2026
AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN
Source officielleMERCREDI
69f9b03acdc6046d47a53359
15 avril 2026
15 avril 2026
AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre,Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN
Source officielleMERCREDI
69fc578fcdc6046d47e79692
15 avril 2026
15 avril 2026
2025L05764 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre,Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN
Source officielleMERCREDI
69fc59cbcdc6046d47e7bf2d
15 avril 2026
15 avril 2026
2026L01020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN
Source officielleADLC
ADLC:12-DCC-66
22 mai 2012
22 mai 2012
relative à la prise de contrôle exclusif par Activa Capital de la société Financière Taoris SAS et de la société Laser Contact
Résumé IA — à vérifierciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201334
16 octobre 2008
16 octobre 2008
de trois de ses camarades sur le bord d'un "skydom" situé sur une pelouse faisant partie d'un ensemble immobilier appartenant à la SCI Wilson, qui en avait confié la gestion à la société Jones Lang Lasalle
Source officiellePage 18 sur 340