Liénard, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Liénard, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Liénard, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Liénard ; - les conclusions de M.

Liénard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Alain LIENARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Alain LIENARD, Président M.

décision du 15 décembre 2020 par laquelle le maire de la commune de Marseille a refusé de lui verser une subvention d'un montant de 9 928 euros pour le ravalement de façade d'un immeuble situé 176 cours Lieutaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Celmar sis "A Parrou", Saint-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne

A à la commune de Sainte-Livrade-sur-Lot.

PROROGATION DES MANDATS DES IRP LES 2 ETABLISSEMENTS DE CAPDENAC GARE ET DE SAINTE LIVRADE SUR LOT

circonstances que par assignation du 02 janvier 2025, le Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier situé [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la SAS SQUARE HABITAT CABINET LIEUTAUD

mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Liénard Léandri de la somme de 1 500 euros.

11°/ la société Pelletan 80, société civile immobilière, 12°/ la société Aldebert 29, société civile immobilière, 13°/ la société Rouvière 6, société civile immobilière, 14°/ la société Lieutaud

La Scp notariale Jean-Pierre Lieury, Gildas Kerneis, François Seguin, chargée du règlement de la succession de M.

LIÉNARD, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10499 F Pourvoi n° K 13-20.876 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme J....

Président du TJ de [Localité 6] 22/00506 JUGEMENT NON AVENU INTERRUPTION INSTANCE Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Nicole-pauline LIENARD

LIÉNARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 743 F-D Pourvoi n° G 14-20.487 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2023. Le rapporteur, Signé Q. LIENARD Le président, Signé B.

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Liénard, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.