CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

528 résultats pour « Mélanie LE NORMAND-ROUSSEL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

prévisions en matière de niveau de service, d'accessibilité, de mode d'exploitation, de tracé et de position des gares ; - les possibilités de connexion au réseau ferroviaire à grande vitesse qui comprend notamment la ligne reliant Paris aux régions Haute-Normandie

Article Annexe 2

—

PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 7 491 27 448 2 421 99 3 445 4 398 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe I

—

TRÉMAILS PALANGRES Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 110 858 9 292 329 10 311 21 544 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article 1

—

Libourne-Montagne EPLEFPA de Lot-et-Garonne Site de Nérac EPLEFPA de Lot-et-Garonne Site de Tonneins EPLEFPA du Périgord Site de Bergerac Auvergne EPLEFPA du Bourbonnais Site de Lapalisse EPLEFPA des Combrailles Site de Pontaumur Basse-Normandie

Article Annexe II

—

LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 91 493 8 070 329 11 484 14 659 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

LEGIARTI000037320718

—

. - RÈGLES GÉNERALES DE GESTION DE LA PÊCHERIE Les licences mentionnées à l'article 1 se répartissent de la manière suivante : CRPMEM Nombre de licences * Hauts-de-France 59 * Normandie 303 * Bretagne 370 Total 732 b) Pour la zone CIEM VIII

Article Annexe

—

Calvados GC_14_001 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 442098 6886775 1 2019_01_27-1 Normandie Eure GC_27_007 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 582775 6892883 1 2019_01_27-2 Normandie Eure GC_27_014 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR

Article 1

—

-Il est versé, au titre de 2016, aux régions Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie ainsi qu'aux collectivités territoriales de Corse et de Martinique et à La Réunion, en application

Article Annexe 3

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140000118 Finess géographiques 140000233 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE FALAISE Code comptable 014023 Ville du comptable FALAISE Code CPU 02141 Libellé CPU MSA Côtes Normandes

LEGIARTI000038791660

—

Les délégations territoriales : Aquitaine Sud, Auvergne, Basse et Haute-Normandie, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre, Hautes-Pyrénées et Gers, Languedoc-Roussillon, Lorraine - Champagne-Ardenne, Limousin et Poitou-Charentes.

Article 2

—

. - Les établissements publics fonciers de Normandie, de Lorraine et de Provence-Alpes-Côte d'Azur restent soumis aux dispositions de l'article L. 321-1 du code de l'urbanisme dans sa rédaction antérieure à la promulgation de la loi n° 2005-32 du 18 janvier

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Normandie Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime. Alsace-Moselle Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin. Midi-Pyrénées Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne.

Article Annexe 2

—

GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 30 207 112 612 779 336 11 484 11 207 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article 1

—

Basse-Normandie Calvados (14). Caen. Musée d'initiation à la nature. Villers-sur-Mer. Musée paléontologique. Manche (50). Cherbourg. Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre.

Article 1

—

schéma directeur d'exploitation des voies navigables et de celui de maintenance ; 6° Les restructurations des bases aériennes ; 7° La fermeture du Centre national de traitement des statistiques ; 8° La restructuration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

LEGIARTI000050672714

—

2020_02_27-3 Normandie Eure 2020_LOT1_ZN_27_013 Epieds ; Bretagnolles ; La Boissière BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ 61 582670 6871941 2020_LOT1_ZN_27_013_S1 1 62 580137 6873061 63 579505 6873663 2020_02_27-4 Normandie Eure 2020_LOT2_ZN_27_02 Appeville-Annebault

Article Annexe 2

—

Code comptable 050008 Ville du comptable GRANVILLE Code CPU 02141 Libellé CPU MSA Côtes normandes

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (G.A.P.A.V.E.), 60, rue La Boëtie, 75008 Paris, pour les associations suivantes : Association des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques du Nord et de la Picardie ; Association normande

Article L145-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 88

Code de la sécurité sociale

les chirurgiens-dentistes inscrits au tableau de l'ordre compétent pour Saint-Pierre-et-Miquelon sont soumis à la compétence de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre compétent de la région Normandie

Article Annexe

—

ESAT de Morhange ― CMSEA (57) Mise aux normes de sécurité et restructuration MIDI-PYRÉNÉES 50 000 ESAT Le Ruisselet ― Rieux-Volvestre (31), CCAS Reconstruction et mise aux normes de plusieurs ateliers, suite à un audit hygiène et sécurité BASSE-NORMANDIE

Page 18 · 528 résultats

← PrécédentSuivant →