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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2213733_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
D F demeurant 13 rue du Bocage à Mache.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110616
13 septembre 2023
13 septembre 2023
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 SEPTEMBRE 2023 La société MACC3
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61516
28 novembre 2024
28 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-15.315 Demandeur(s) : la société Pascal Michel - Bertrand Mace - Stéphane Rambaud - Haroun Patel, notaires
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c59728
16 novembre 1981
16 novembre 1981
UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE (PARIS, 19 MARS 1980) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE PAMAX, IMPORTATRICE DES VEHICULES INDUSTRIELS AMERICAINS DE MARQUE "MACK
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0746
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Roger, Pierre, demeurant et domicilié à Martigues, avenue Jean Macé, Villa Les Clarines, défendeur à la cassation.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec4
8 mars 1989
8 mars 1989
(Loir-et-Cher) Montrichard, 3°/ de Monsieur Fernand X..., demeurant l'Arche Macé à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), défendeurs à la cassation.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302775_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Elle soutient que : - son fils, né le 15 mai 2010, est scolarisé au collège Jean Macé à Saint-Brieuc (22000) ; l'un de ses professeurs a été absent 29 heures, depuis la rentrée de septembre 2022 ;
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302777_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Elle soutient que : - sa fille, née le 11 janvier 2010, est scolarisée au collège Jean Macé à Saint-Brieuc (22000) ; l'un de ses professeurs a été absent 26 heures, depuis la rentrée de septembre 2022
Source officielle1ère chambre
DTA_2110194_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
B d'évacuer sans délai le logement qu'il occupe au sein du groupe scolaire Jean Macé sous astreinte de cinquante euros par jour de retard à l'issue d'un délai de trois mois à compter de la date de lecture
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2605221_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
La requête a été communiquée au directeur académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine et au collège Jean Macé à Clichy, qui n’ont pas produit d’observation.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba698d0ccf000877e4c6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[M] [E] a engagé sa responsabilité, faute de mettre en demeure la SCI Les Maches de réitérer la vente avec elle ; - Dire et juger que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf6
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Ordonnance n° 79 --------------------------- 04 Septembre 2017 --------------------------- RG no17/ 00091 --------------------------- Catherine X..., David X..., SCI MACE JEHANNO, SARL ATLANTIQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11096
14 décembre 2022
14 décembre 2022
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 DÉCEMBRE 2022 La société Laboratoires Macors
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2601662_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
La procédure a été communiquée au lycée Jean Macé de Lanester qui n’a fait valoir aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008228018
9 mai 2005
9 mai 2005
de la Nouvelle-Calédonie ; Sur le déroulement des opérations électorales : Considérant qu'il ne résulte pas de l'instruction que la circonstance que l'urne du bureau de vote n° 4 de la commune de Maré
Source officiellesoc
6137229dcd580146773ff25a
3 avril 1996
3 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mahé, société anonyme, dont le siège social est 2, avenue du Président
Source officielle2ème chambre
65321b9e9e4ea48318f5b199
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Un procès-verbal d'inventaire a été établi le 9 novembre 2021 faisant notamment apparaître: - Une rayonneuse de marque Mach 1, - Une dévoileuse de marque Mach 1 Typ 87062.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a69
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Sur assignation des 20 et 25 janvier 2000, le Tribunal de Grande Instance de Vannes, a : -Condamné in solidum le BET A... et la SARL Etablissements Mahé à payer aux époux X... la somme de 762,24 francs
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302303_20230215
15 février 2023
15 février 2023
La commune de Mazé Milon soutient que l'immeuble dont M. C est propriétaire, situé 77 rue Principale à Mazé Milon (49630), présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2312721_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
La commune de Mazé-Milon soutient que l'immeuble dont la société La Limonaderie est propriétaire, situé 95 rue Principale à Mazé-Milon (49630), parcelles cadastrées E1236, E1237, E871, présente un danger
Source officiellePage 18 sur 332