2021 et 2022 qui font apparaître un revenu imposable moyen sur les deux années de 2028 € mensuels ; Qu'il avait un patrimoine net de 150 000 € et devait en outre rembourser un prêt auprès de la Banque NUGER

NORD, Société anonyme qui était immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le numéro 456 504 851, dont le siège social était sis [Adresse 6], qui venait aux droits de BANQUE NUGER

Le tribunal de commerce a déclaré irrecevable l'offre de reprise présentée par Monsieur [K] moyennant un prix de 30 000 euros, la BANQUE POPULAIRE et la banque NUGER, titulaires d'un nantissement sur le

actif, telles que reportées dans le rapport d’évaluation des séquelles sont les suivantes : « Droitière Mobilité épaule droite (actif) - antépulsion : 90 degrés - abduction : 80 degrés - mouvement main-nuque

Elle a indiqué que, alors qu'il effectuait une descente dans un toboggan aquatique au sein de l'établissement Center Parcs situé [Localité 16] à [Localité 14] (41), son époux a reçu un coup dans la nuque

au médecin-conseil, ni au médecin consultant du tribunal, mais que le docteur [M] semble avoir perdu de vue, - qu'en effet, le rapport médical d'évaluation des séquelles révèle que le mouvement main-nuque

Elle soutient que sa prise en charge à compter du 8 avril 2023 par le centre hospitalier de Sarreguemines-Bitche, suite à de fortes douleurs au bras droit et à la nuque, a été fautive et lui a causé divers

La longueur est limitée dans la nuque au niveau du bord supérieur du col de la chemise.

Soutien gorge avec armature, les bonnets sont en double épaisseur de tissu et froncés, départ bretelle sous poitrine et côté externe, noué nuque » ; qu'il appartient à la cour, au regard des textes susvisés

Elle a vécu à Nuku Hiva (archipel des Marquises) où elle a vécu jusqu’en 2019, puis a vécu Taravao, sur l’isthme de Tahiti, jusqu’à son décès en 2023.

D..., il aurait, au moment où il allait lui porter un coup de poing, senti le canon d'une arme appliqué sur sa nuque et se serait brusquement écarté, exposant son adversaire au tir ; puis qu'il aurait

, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, non communiqué, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2023, le département de l'Ardèche, représenté par Me Nugue (AARPI Adaltys), conclut au rejet de la requête et des demandes présentées par la caisse primaire

République 71337 CHALON SUR SAONE CEDEX représenté par Me Philippe GERBA Y, avoué à la Cour DIRECTION GENERALE DES IMPOTS DE CHALON SUR SAONE OUEST ayant son siège Hôtel des Impôts Il Avenue Pierre Nugues

. - Les mouvements complexes mains-nuque, mains-dos sont réalisés.

médecin-conseil de la CPAM précise 'habillage puis déshabillage non limité, pas d'atrophie scapulo-brachiale, cinétique conservée en passif, peu limitée en actif : antépulsion = abduction = 140°, main tête nuque

examinés, une limitation moyenne de l'abduction et l'antépulsion, une limitation légère de la rétropulsion et du mouvement complexe main-lombe, une limitation très légère du mouvement complexe main-nuque

I..., un permis de construire un garage avec bureaux sur la parcelle n° 12 AI (Terre Nuumeha lot 1) située à Nunue sur le territoire de la commune de Bora Bora.

Le 8 novembre 2012, alors qu'elle se trouvait en arrêt de travail, elle a été victime d'un accident de scooter, qui a provoqué un traumatisme de la nuque et des épaules et a aggravé l'état dépressif.

des mobilisations de l'épaule droite (abduction à 90 contre 180; antépulsion à 110 contre 180; rétropulsion à 30 contre 50; rotation externe à 40 contre 60; rotation interne à 70 contre 80; main nuque