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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc0

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

No 06/03911 AFFAIRE : Société THOMAS COOK VOYAGES C/ Bruno X..., agissant tant en son personnel qu'ès-qualités de ses enfants mineurs Florian, Ludovic et Ophélie ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504857_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

l'hébergement temporaire que celui-ci occupe indûment au 25 rue Émile Zola à Choisy-le-Roi dans le cadre de son accompagnement au centre d'hébergement et de stabilisation (CHS) Charonne géré par l'association Oppelia

Source officielle
CC

civ1

6137241acd58014677412486

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

du 11 janvier 2001 en ce qu'il a confirmé le jugement du juge des enfants d'Alençon du 18 septembre 2000 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a renouvelé le placement de sa fille mineure Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b843ea43407b9fbbb57

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Mme [N] [V], assistante de gestion, munie d’un pouvoir DEFENDERESSE : Madame [R] [G] demeurant [Adresse 2] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

6973e782cdc6046d477c7b9e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

816 ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Monsieur [J] [G] gérant, comparant en personne à l’audience du 07 octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669640dbf5112d8edd056f13

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [H] [J] née le 04 Avril 1948 à [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5] Présente assistée de Me Ophélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f6ca858823c56e0b7c8f

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 29 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Madame Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c14fb290a34607404d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [K] [O] né le 23 Février 2001 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [6] sis [Adresse 1] - [Localité 4] Absent représenté par Me Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61cb4fb290a346074144

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [T] [I] né le 12 Juillet 2000 à [Localité 4] Chez Madame [F] [G], [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [5] présent assisté de Me Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61ec4fb290a3460742f8

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [K] [B] née le 16 Août 1950 à [Localité 4] [Adresse 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [5] sis [Adresse 1] Présente assistée de Me Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebd

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Marcin Y..., Melle Ophélie Y... J-C. S/ E.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:496816.20250702

Admin. suprême

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 2 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490124.20241210

Admin. suprême

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461039.20221018

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Christian Fournier, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d2dcdc6046d475dfaac

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PASTORE [Localité 1] ASSISTES LORS DES DEBATS DE : MME TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE LE TRIBUNAL, VU LES ARTICLES 381 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, LE TRIBUNAL CONSTATE QUE PAR JUGEMENT

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d7fcdc6046d475e05c4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PASTORE [Localité 1] ASSISTES LORS DES DEBATS DE : MME TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE LE TRIBUNAL, VU LES ARTICLES 381 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, LE TRIBUNAL CONSTATE QUE PAR JUGEMENT

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4e49cdc6046d475e14b7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PASTORE YV'ES ASSISTES LORS DES DEBATS DE : MME TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE LE TRIBUNAL, VU LES ARTICLES 381 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, LE TRIBUNAL CONSTATE QUE PAR JUGEMENT

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050a7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

contradictoire Copies certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 02 octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [J] [H] représentée par Me Ophélie

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec41cdc6046d47ae2799

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

] [G] / Société LC ASSET 2 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie

Source officielle
CA

1ère Chambre

660f94eda40f8b0008cb7321

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AS CONSULTING SA [Adresse 2], ABIDJAN COTE D'IVOIRE Représentant : Me Ophélie RAOULT, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Après avoir sollicité les observations des parties, Attendu que

Source officielle

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