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34 868 résultats pour « PLANELLES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

658096f23ea7c8c1120de8ad

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[E] devant le tribunal judiciaire de Paris en contrefaçon de droit d’auteur sur le titre La planète des singes et réparation de pratiques commerciales trompeuses.

Source officielle

Page 18 sur 1744

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10447

Admin. suprême

26 mai 1994

26 mai 1994

  The conception of their daughter was the result of a deliberate decision and they had planned to get married.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360caaa3c369c7f7499709f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

PLANET CAR AUTOMOBILE - T2M [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC143 Monsieur [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:223

droit européen

22 avril 2015

22 avril 2015

#Planet AE Ανώνυμη Εταιρείς Παροχής Συμβουλευτικών Υπηρεσιών κατά Ευρωπαϊκής Επιτροπής.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02620_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

D E C I D E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de l’association « Ensemble pour la planète ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2102022_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Par une requête, enregistrée le 7 juin 2021, sous le n° 2102022, la société Planète Azur et la SA MAAF Assurances, représentées par la SCP Cottignies Cahitte Desmet, demandent au juge des référés, que

Source officielle
CC

civ1

60794d0b9ba5988459c47e53

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Y... responsable in solidum avec l'association Aéronautique de la Llagone (AAL) des conséquences de l'accident mortel dont Jacky X..., aux commandes d'un planeur remorqué par l'avion piloté par Frédéric

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300408_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 aout 2023, l'association " Ensemble pour la Planète " (EPLP), représentée par Me Joannopoulos demande au juge des référés sur le fondement

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02163_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 7 rue Rodolphe-Pollak à Marseille, la société civile immobilière (SCI) des Planètes

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ef

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026664250

Admin. suprême

21 novembre 2012

21 novembre 2012

requise en vue de créer un village de marques à l'enseigne " Shopping village ", d'une surface de vente de 18 530 m², à Vémars (Val d'Oise) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat et des sociétés Serdis, Planet

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200451_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Lafay, rapporteur public ; - et les observations de Me Garidou pour la commune de Planèzes. Considérant ce qui suit : 1. Le 18 novembre 2021, M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e9a8f7cdc6046d47377561

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

PLANETE BUFFET S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68f864fe5d3e42c22e13ba31

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par jugement du 26 juillet 2022, le tribunal de commerce de Pau a homologué un plan de redressement de la SAS Planète buffet sur une durée de 10 ans.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3f754cdc6046d4727b577

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 27 janvier 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L05069 N° de PC : 2023J01761 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS PLANET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10364

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Erold, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 1], ayant pour enseigne Planet.fr et anciennement dénommée Planet

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038cc

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038759055

Admin. suprême

10 juillet 2019

10 juillet 2019

D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la société Premier tax free, devenue Planet payment France, est rejetée.

Source officielle
CC

civ1

613723cfcd5801467740e7b4

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de la Planèze, dont le

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66ff85a3a4ff9ec259c09603

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par contrat du 2 janvier 2015, Mme [D] a conclu avec la société Pony Planet un contrat de « Gestion Etalon Reproducteur » ayant pour objet « la gestion administrative par Pony Planet de la carrière de

Source officielle