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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f5051
14 mars 2013
14 mars 2013
Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bbe
6 avril 2023
6 avril 2023
[J], représentante de son fils [F] [Y] née le 19 avril 1979 à [Localité 6] (95) [Adresse 1] [Localité 3] comparante Et ayant pour avocat Me Christophe VOCAT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielleService des référés
69cd687dcdc6046d47c72fb7
1 avril 2026
1 avril 2026
En 2019, alors que la SCI Joca entreprenait des travaux de remise en état de ses locaux, de nouveaux désordres ont été constatés sur le plancher haut de la salle de bain du lot 228 se trouvant bâtiment
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892fa
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Section A - de la Cour d'Appel de LYON, composée lors des débats : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue devant Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87182
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Monsieur Giovanni Z... né le 27 avril 1930 à GAIRO (Italie) 17 rue du Bel Air - 95410 GROSLAY représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Avoués - N du dossier 0338704 Rep/assistant : Me Patrick
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100435
5 avril 2012
5 avril 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Patrick Z... à payer à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORD FRANCE EUROPE la somme de 512. 000 euros en réparation de son préjudice, le
Source officielleCour d'Appel
6253cb60bd3db21cbdd8d5d7
27 janvier 2011
27 janvier 2011
né le 06 Novembre 1966 à CALAIS (62100) demeurant ..., 59240 MALO LES BAINS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Caroline BELVAL, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame
Source officielleChambre 1-4
69b29b99cdc6046d476717bd
24 avril 2025
24 avril 2025
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 24/05289 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5YP Ordonnance n° 2024 / M Monsieur [X] [G] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne D&M Cuisine et Bain
Source officiellesoc
61372122cd580146773f13f6
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Paul, demeurant "Le Clos" à Bains sur Oust, Redon (Ille et Vilaine), 4°/ Monsieur B...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27e45cdc6046d47c3a2cb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
suivante : la prise de participation dans toute société ayant pour objet la vente de produits et de services pour l'habitat, spécialisé dans la conception, la vente, l'installation de cuisines, salles de bain
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01c
12 mars 2008
12 mars 2008
Patrick A..., père du susdit), puisque s'en échappaient " des bruits de verre brisés " ; Qu'ils avaient aussi constaté la présence de " traces de sang dans le couloir d'accès à l'appartement, sur les
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301633
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Il y a lieu de modérer ce montant pour fixer l'indemnité revenant à Madame Patricia Y..., en fonction de la valeur des matériels et mobiliers équipant le fonds qui ont pu être revendus par Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020c
29 janvier 2013
29 janvier 2013
en date du 06 Décembre 2010, RG 09/ 02415 Appelante Madame Patricia X...
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e696
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPRO, JCP de DIGNE-LES-BAINS en date du 19 Octobre 2022 enregistré (e) au répertoire général sous le n° 21/00813.
Source officielle1ère Chambre
6162fde43ebbdffcbea6a994
28 février 2012
28 février 2012
Patrick Castagné, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029781228
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029781230
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029781231
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029781238
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029781240
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.
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