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1 382 résultats pour « Philippe PROUVOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163b5371669d540ac7bab59

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

EPN représentée par ses dirigeants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Assistée de Me Philippe TACK, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 2 juin 2010 tenue par Christine

Source officielle

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CA

Chambre 1-8

67ee19756cff766e94e38a80

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

SOCIETE D'EXPLOITATION RESIDENCE DE TOURISME LA CI OTAT- (SERTLC) C/ SARL BEVI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Yann PREVOST

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e087c2cdc6046d476b527a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 2] 2021B00778 Inscrit au RCS AMIENS sous le numéro 901 522 029 Désigne en qualité de Juge Commissaire Monsieur PRUVOT Philippe, en qualité de Mandataire Judiciaire SELARL EVOLUTION prise en la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11f31cdc6046d477bdcd5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ361 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11fd5cdc6046d477beafa

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ363 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef71f8cdc6046d47b87c3a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DE COMMERCE D'AMIENS 23/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ127 Prononcé le 23/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae87cdc6046d47a51113

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

SOCIETE [Adresse 1] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER, Nathalie PRUVOST

Source officielle
CC

comm

61372293cd580146773fea88

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Philippe Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc374e633183e2ee17b4a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CAPITAL VARIABLE GIPHAR GROUPE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f623bb275d83183a3c75

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

par Me Thierry-xavier FLOQUET de la SCP FLOQUET-GARET-NOACHOVITCH, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE Madame [Y] [V] Chez M. et Mme [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

66ff85cfa4ff9ec259c098ae

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président Madame Catherine Lefort, conseiller Madame Valérie Distinguin, conseiller

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95202de0ebe408dac9e34

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BERCADIS C/ [H] [J] 50Z Minute n° copie exécutoire délivrée le 03 octobre 2025 à Me HONTAS copie certifiée conforme délivrée le 03 octobre 2025 à Me HONTAS Me PROVOST TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310225

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Chauvin, président, Mme Provost-Lopin, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M.

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CA

1re chambre sociale

67ee177b51255e24994fc463

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf3

Appel

19 février 2008

19 février 2008

né le 27 Juillet 1944 à LECONQUET de nationalité française ... 66420 LE BARCARES représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe NESE, avocat au barreau de PERPIGNAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63b7cdac6b63637c907b7c73

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

VIGNOBLES DE BONBONNET [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Plaidant par Me Philippe BERTEAUX de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0de

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

PHILIPS devait envoyer à l'expert une proposition de réparation avec coût et délai, ce qui n'a pas été fait.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08adecdc6046d476b8ebe

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

confiserie [Adresse 2] 2020B00211 Inscrit au RCS [Localité 1] sous le numéro 881 725 014 Fixe la date de cessation des paiements au 10/11/2023, pour dettes impayées à cette date ; Nomme Monsieur PRUVOT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0db5bcdc6046d477298cd

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 04/04/2025 JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ110 Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1a3c2cdc6046d47850d8d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ4 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe DUPREZ Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Philippe

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