l'appel interjeté par [J] [Y] [W] et [K] [H] épouse [W] du jugement rendu le 3 mai 2010 par le tribunal de grande instance de Pontoise qui a : - ordonné aux époux [W] de laisser le libre accès au porche

animaux de compagnie) » (A.14-2) et « médecine, chirurgie, élevage, bien-être et transport des ruminants (bovins, ovins, caprins, camélidés), des équidés (chevaux, poneys, ânes et croisements) et des porcins

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme PORCHER, dont le siège social est zone industrielle n° 3, BP 27, Gond-Pontouvre (Charente

Non déterminable à partir du texte fourni.

du pourvoi incident pris en ses quatrième, cinquième et sixième branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 avril 2001) que l'EARL Métairie (l'EARL), qui exploite un élevage de porcs

en remplacement de la toiture à deux pentes du porche joignant les deux bâtiments figurant dans le permis de construire initial.

la procédure du marché négocié ; que les explications fournies par Yves X... pour justifier ce choix portent sur trois points : - l'urgence, - les nécessités techniques (utilisation du brevet Porthos

Localité 5] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/01252- N° Portalis 352J-W-B7J-C6YUM N° MINUTE : Copies certifiées conformes délivrée le : à Me PORCHER

d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé contre le jugement du tribunal administratif de Caen du 28 novembre 1989 ayant annulé l'arrêté du préfet du Calvados du 16 mars 1987 l'autorisant à exploiter une porcherie

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de matériaux de construction Gilbert Porcher, dont le siège social est à Courtiras, Vendôme

X..., une porcherie, une maison d'habitation et 14,84 hectares de terres moyennant un fermage calculé d'après la valeur de la viande de porc et celle du blé ; que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société PORCHER, société anonyme dont le siège social est Zone Industrielle n° 3 BP 27 à Le Gond-Pontouvre

Maures, bâtiment 1, Val Saint-André, 13100 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit de la société Porcher

alors selon le moyen : 1°/ que la surface des terrasses et du porche présentant une insuffisance par rapport aux stipulations contractuelles, ce que constate l'arrêt, la cour d'appel ne pouvait refuser

POUR CESSER L'EXPLOITATION IRREGULIERE DE SA PORCHERIE ; SUR L'INDEMNITE : CONS.

B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Porcher renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera à Me Porcher la somme de 1 000 euros en application

immeuble soumis au statut de la copropriété, du bâtiment A à usage d'habitation constituant le lot 1, affecté de 129/1000è, et la société Dalya du bâtiment B, à usage commercial, auquel on accède par un porche

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que par arrêté préfectoral du 1er décembre 1997, la porcherie

ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de la Société GAM Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 Monsieur [Y] [F] [Z] [W] Représentant

Il relève que le règlement de copropriété prévoit que sont des parties communes “le porche d’accès à la cour et la cour commune” (19ème rôle) et que “le porche d’entrée sera clos par une porte” (rôle 6