débouté la société BLM de sa demande en garantie contre la société Gan, - débouté les époux [S] de leurs demandes au titre du préjudice moral et de la restitution de la somme de 1200 euros au titre du puisard

à 4ml do celle-ci sur 16ml x 2 = 32ml + 13ml x 2 = 26ml, soit 58ml sur 1m environ de profondeur ;Terrassement pleine masse sans apport du marteau piqueur sur 2ml x 2ml x 3mh pour réalisation de 2 puisards

[P] a réalisé un puisard en remplacement de l'épandage.

l'interdiction formelle de raccorder leur conduite d'évacuation des eaux pluviales sur le réseau d'assainissement communal, comme ils le reconnaissent dans leurs écritures, et de l'obligation de créer un puisard

nettoyage des gicleurs, électrodes, filtres et clapets des brûleurs ; - entretien courant et graissage des pompes de relais, jauges, contrôleurs de niveau ainsi que des groupes moto-pompes et pompes de puisards

peut constater l'une des situations suivantes : - une fosse septique seule ; - un prétraitement seul ou un traitement seul ; - un rejet d'eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans un puisard

altimétrique du fond de trottoir n'entraînera pas une atteinte à la qualité des sites et des paysages, ni aux conditions d'habitabilité des logements ; - les eaux pluviales seront infiltrées grâce à des puisards

Les sociétés Sérusier et Monet réclament une somme de 1 050 euros au titre de travaux de remise aux normes des évacuations par saturation du puisard par graisse entraînant des désordres sur la propriété

évacuation des eaux usées de l'évier de la cuisine et du lavabo des WC, le raccordement au tout à l'égout «'à faire par le bailleur'», une mauvaise évacuation des eaux de pluie avec un raccordement à un puisard

[B] [G] l'aménagement d'une terrasse devant l'immeuble et le déplacement d'un puisard au [Adresse 5]. M. [G] a établi une facture de 3 428,94 euros TTC, datée du 17 avril 2007.

infiltration sur la parcelle, laquelle dispose de 650 m² d'espaces verts, et, pour le surplus, d'un stockage dans un bassin de rétention situé au sous-sol qui disposera d'une surverse en direction d'un puisard

Nous avons donc commencé notre inspection en votre compagnie et avons pu constater de nombreux détritus dans les espaces verts que vous n'aviez pas daigné ramasser, tout comme, les deux puisards étaient

Aux termes de l’article UA4 du plan local d’urbanisme de la commune de Sannois dans sa version en vigueur au 24 août 2021 : « l’infiltration sur l’unité foncière – par puisard, bac récupérateur ou autre

descriptive dont elle relevait qu'ils étaient sous-estimés, la Cour a violé l'article L. 231-2 du Code de la construction et de l'habitation ; 2°) ALORS, en tous cas, QU'en déduisant le chiffrage d'un puisard

" latents et préexistants " à la réalisation des travaux auxquels ils ont procédé sur l'immeuble des époux Y..., et qui trouvent leur origine dans un défaut d'étanchéité des réseaux d'évacuation du puisard

A et Mme C, représentés par Me Puillandre, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1808888 et 1907766 du 12 mai 2022 du tribunal administratif de Melun et de les décharger des suppléments

Il ressort des pièces du dossier que le réseau de collecte et d'évacuation des eaux de pluie vers un puisard implanté sur le terrain d'assiette du projet est représenté sur le plan de masse PC2 joint au

projet est possible, enfin s'il résulte de la notice architecturale et du plan de masse que " les eaux pluviales seront collectées dans une citerne de récupération avec un trop plein dirigé dans un puisard

amiable et lui demandant de procéder aux travaux lui incombant, à savoir la remise en état de la toiture, du garage et de l’ancienne verrière ainsi qu’au raccordement des eaux pluviales en créant un puisard

FONCIERE DI 01/2009 une quelconque condamnation prononcée au bénéfice des époux [G] : DIRE ET JUGER que les travaux de remise en état préconisés par l'expert judiciaire, excluent la réalisation d'un puisard