Représentée par Me Gilles Z... de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, Z..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant , substitué à l'audience par Me Diane A..., avocat au barreau

né le 02 Décembre 1957 à MARSEILLE (13000) ... 84510 CAUMONT SUR DURANCE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Vincent PUECH, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Claire

également du rapport de présentation que cette parcelle, ainsi que la parcelle cadastrée section G n° 720, appartiennent à un même ensemble boisé d'une superficie d'environ 6 250 m² situé au sommet du Puech

He verbally assaulted policemen, threatened them, pushed them in the chest and tried to punch one the officers, Mr Kr.

] Représentant : Me Philippe LICINI, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Monsieur [W] [G] Chez [Y] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER

MARTIN, demeurant chemin de la Salsepareille, Les Puechs, au Castellet (83330) ; M.

part, d'annuler la décision du 7 décembre 2018 par laquelle la préfète de l'Aveyron a refusé de constater la caducité du permis de construire autorisant l'implantation de trois éoliennes au lieudit Puech

Roger X..., demeurant Puech de Caumet, 12630 Gages, 2°/ de M. Y..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Combemale messageries, domicilié ...

route de Marsat, BP 140, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme X... épouse Y..., demeurant à Saint-Germain-du-Puch

du 19 avril 2024 par lequel le préfet de la Gironde a ordonné la fermeture de l'accueil familial de personnes âgées ou handicapées, qu'elle exploite chez elle, au 56 route de Créon à Saint-Germain du Puch

MANS ASSURANCES IARD [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Aurélia PUECH

ERILIA Grosse délivrée le à Me Pomiès Richaud SCP Puech Gasser...

While interned in the SSU basement the applicant was compelled to perform physical exercises, such as 200-300 squats and push-ups. 1.

Stanislas, Pulchérie Y..., demeurant cité Budon, 97128 Goyave, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1e chambre), au profit : 1 / de la Société industrielle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Puech, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 janvier 2022 par laquelle la commission

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative vinicole de Nerigean, coopérative agricole, dont le siège est 33750 Saint-Germain du Puch

par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la Société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Foncaude, dont le siège est Beychac-et-Caillau, 33750 Saint-Germain-du-Puch

Vu la requête, enregistrée le 26 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Françoise X..., demeurant à Saint-Germain du Puch, au lieudit Cazeau Denis, (33750) ; Mme X