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7 264 résultats pour « Rahon DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd71

Appel

17 novembre 2008

17 novembre 2008

du magasin lorsque mon épouse qui voulait attraper un article dans un rayon.

Source officielle

Page 18 sur 364

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b20d41e0057d43e2f4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle a retiré les produits du rayon car la viande était noire et invendable. C'est pour cela qu'elle les a jetés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696f55bfcdc6046d47f79fc4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle ajoute avoir repris le travail en septembre 2022 dans un autre rayon car elle ne supportait plus M.[O] [H]. Si M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

600ff93ce3118170c232d2c0

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

A compter du 1er décembre 2001, Monsieur [P] a occupé un poste de second de rayon relevant du statut d'agent de maîtrise, puis à compter du 1er avril 2004 un poste de second de rayon multimédias.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874b3

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

Vous deviez former les responsables de rayons à la communication événementielle, pour leur permettre d'organiser des actions (ex : fêtes du sport).

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc2293

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

, - que ce mode de calcul avantageait le salarié du rayon du petit meuble, qui était seul, au détriment de ceux du rayon meubles, - qu'ainsi, le chiffre d'affaires de l'année 2015 était de 5 663 730

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68709e387c3ffdb9560b07af

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

bien rangés, étiqueter les produits et remplir les rayons, l'intéressée ayant naturellement été amenée à préparer les rayons et produits dans l'optique de l'ouverture du magasin, mais que, faute de donner

Source officielle
CA

17e Chambre B

60360444363848695e3fc572

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

gros électro-ménager, du rayon petit électro-ménager, du rayon télé-hifi et du rayon micro- informatiqu, le seul poste qui était compatible avec les préconisations du médecin du travail, était celui de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00002

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

des pièces versées au débat montre que les bulletins de salaires délivrés à M.

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e07

Cassation

18 octobre 1988

18 octobre 1988

de vaisselle, électricité, papeterie, chaussettes et collants, produits de toilette et détergents, fleurs et oignons de celles-ci, tous les rayons ne concernent que l'alimentation ; qu'il est constant

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6979b55acdc6046d47f29e88

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il résulte des pièces versées aux débats que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b08dbcdc6046d471204d4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[E], la société [5] le justifie par les manquements récurrents du salarié en matière de management, d'animation commerciale du rayon et de gestion du rayon et des stocks.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69787a21cdc6046d47d808ac

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

X dans les laboratoires ; Fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; Travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404460_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, la commune de Vallauris Golfe-Juan, représentée par Me Blanc et les sociétés D MARIN PORT CAMILLE RAYON SAS et D MARINAS HELLAS

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb41122996ce54483c3fe

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée lors des débats

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aea66129746fdd69c19

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Les premiers juges ont exactement retracé l'historique de la connaissance du danger des rayonnements ionisants et il y a lieu de s'y reporter.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6688de77676b73dd81b97322

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En effet, le 29 septembre 2019, suite à un contrôle de magasin, il a été constaté une tenue déplorable du rayon fruits et légumes, rayon dont vous avez la responsabilité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b26b

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

H..., expert agricole, constatait les dégâts occasionnés sur plusieurs propriétés dont celles de M. René Y... et de M.

Source officielle
CC

civ1

60794b679ba5988459c42eb9

Cassation

19 décembre 1983

19 décembre 1983

, NOUVELLE COLLECTION, DONT LA COUVERTURE ILLUSTREE REPRESENTAIT LE PERSONNAGE RAHAN, DESSINE PAR UN TIERS, ET QUI CONTENAIT AU SURPLUS LA REPRODUCTION DU PREMIER EPISODE DES AVENTURES DE RAHAN, SANS MENTIONNER

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63046da029b92fc563a446d7

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Une inaptitude au poste d'E.L.S au rayon textile est à prévoir.

Source officielle