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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0401JUD001835791
1 avril 1998
1 avril 1998
Hornsby who wish to set up an English Language School in Rhodes.
Source officiellesoc
éalité et de la gravité des griefs alléguésc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01537
17 septembre 2008
17 septembre 2008
griefs de licenciement tels qu'ils sont formulés dans la lettre de licenciement ; que l'employeur invoquait le fait que le salarié n'avait pas informé la direction du rendez-vous fixé avec le client Rhodia
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1203JUD002050320
3 décembre 2024
3 décembre 2024
The applicant served decision no. 590/2013 of the Rhodes One-Member Court of First Instance on the German authorities through the Rhodes Public Prosecutor’s office on 2 July 2014. 10.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007777078
29 juin 1990
29 juin 1990
Y... et Suau à ouvrir par voie dérogatoire une officine de pharmacie aux Pennes-Mirabeau, chemin du Jas-de-Rhodes, ensemble contre la décision du 27 mars 1987 du ministre des affaires sociales et de l'emploi
Source officielleChambre 1 A
688311384d9076bf079c2387
23 juillet 2025
23 juillet 2025
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
6598fb582cd0ee00081f42f9
3 janvier 2024
3 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-200396
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Le 11 octobre 2018, le président du tribunal administratif de Rhodes rejeta les objections (décision n o 148/2018).
Source officielleChambre 1 A
68f1d74d7ffb526292dd6eb7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-be92eff505cd784caab8bb678a1597e1307380b3
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-f5fe4ea68a306ed0a0b9ac9e493e978cefdea01b
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-76912514da55be5cb8a942d9f99b0e532b644a13
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.
Source officielleciv1
60794c0d9ba5988459c44818
7 octobre 1981
7 octobre 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES CINQ PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, A LA SUITE DE LA COMMERCIALISATION PAR LES SOCIETES SOGEMARIC ET RHODIC
Source officielleChambre 1 A
69f2eb4acdc6046d470d1e4c
29 avril 2026
29 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1 A
688311384d9076bf079c2389
23 juillet 2025
23 juillet 2025
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-015a164c37bd1f4f4e41eb06941e4eb679745d0e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-73d554988e902331dd4372c84735426f53c85273
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0319JUD001835791
19 mars 1997
19 mars 1997
The proceedings in the Rhodes Criminal Court 16.
Source officielleChambre 1-9
679336bccc9763289b7251b8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
naissance 4] 1954 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe RHODIUS
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de la SCP MACHETTI RHODIUS CREPEAUX, avocats au barreau de GRASSE substituée par Maître Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau
Source officielleRéférés
67003949c34eb4cc8579d7f2
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMAT AERAUL (BERGA), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 533 S.A.S.U.
Source officiellePage 18 sur 46