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907 résultats pour « Rhodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0401JUD001835791

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Hornsby who wish to set up an English Language School in Rhodes.

Source officielle
CC

soc

éalité et de la gravité des griefs alléguésc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01537

Cassation

17 septembre 2008

17 septembre 2008

griefs de licenciement tels qu'ils sont formulés dans la lettre de licenciement ; que l'employeur invoquait le fait que le salarié n'avait pas informé la direction du rendez-vous fixé avec le client Rhodia

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1203JUD002050320

Admin. suprême

3 décembre 2024

3 décembre 2024

The applicant served decision no. 590/2013 of the Rhodes One-Member Court of First Instance on the German authorities through the Rhodes Public Prosecutor’s office on 2 July 2014. 10.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007777078

Admin. suprême

29 juin 1990

29 juin 1990

Y... et Suau à ouvrir par voie dérogatoire une officine de pharmacie aux Pennes-Mirabeau, chemin du Jas-de-Rhodes, ensemble contre la décision du 27 mars 1987 du ministre des affaires sociales et de l'emploi

Source officielle
CA

Chambre 1 A

688311384d9076bf079c2387

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6598fb582cd0ee00081f42f9

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-200396

Admin. suprême

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Le 11 octobre 2018, le président du tribunal administratif de Rhodes rejeta les objections (décision n o 148/2018).

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f1d74d7ffb526292dd6eb7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-be92eff505cd784caab8bb678a1597e1307380b3

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-f5fe4ea68a306ed0a0b9ac9e493e978cefdea01b

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-76912514da55be5cb8a942d9f99b0e532b644a13

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.

Source officielle
CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44818

Cassation

7 octobre 1981

7 octobre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES CINQ PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, A LA SUITE DE LA COMMERCIALISATION PAR LES SOCIETES SOGEMARIC ET RHODIC

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69f2eb4acdc6046d470d1e4c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

688311384d9076bf079c2389

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-015a164c37bd1f4f4e41eb06941e4eb679745d0e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-73d554988e902331dd4372c84735426f53c85273

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Vincent Rhodes SAN-2024-01 - Décision de la Commission des sanctions du 9 janvier 2024 à l'égard de la société SPI et de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0319JUD001835791

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

The proceedings in the Rhodes Criminal Court 16.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

679336bccc9763289b7251b8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

naissance 4] 1954 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe RHODIUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2f

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de la SCP MACHETTI RHODIUS CREPEAUX, avocats au barreau de GRASSE substituée par Maître Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés

67003949c34eb4cc8579d7f2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMAT AERAUL (BERGA), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 533 S.A.S.U.

Source officielle

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