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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500096_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1291254-1357352
24 mars 2005
24 mars 2005
Rieg v. Austria (no. 63207/00) No violation of Article 6 § 1 The applicant, Gerda Rieg, is a German national, born in 1954 and living in Laupheim (Germany).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0122DEC004866299
22 janvier 2002
22 janvier 2002
, Mr Viktor-Gottfried Riedl-Riedenstein, her husband, and Ms Maria Scholtz, the second applicant’s sister, are Austrian nationals, born in 1934, 1916 and 1921 respectively.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402207_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Pour contester ces décisions, les requérants font état de ce que leur fils, atteint du syndrome génétique d'Axenfeld-Rieger, qui a notamment entrainé chez cet enfant des difficultés de neurodéveloppement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1973:0716DEC000576572
16 juillet 1973
16 juillet 1973
Dans la procédure devant la Commission le requérant est représenté par Me Riegel du Cabinet des avocats Mes Glücklich, Riegel et Bolenius, à Wiesbaden.
Source officielleTARIFICATION
635387b9513cb5adff9435fb
21 octobre 2022
21 octobre 2022
cette qualité audit siège Salarié : Monsieur [N] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me CAMIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10057
24 janvier 2018
24 janvier 2018
grave, ni sur une cause réelle et sérieuse outre le fait également avéré que la défenderesse n'a pas objectivé deux des trois griefs consignés dans la lettre de licenciement qui fixe les limites du Rigel
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54f
18 juillet 2008
18 juillet 2008
de la SA SGMRG que la SCI X... a bien installé une vitrine à l'extrémité de la coursive en face de son magasin, il doit être constaté que cette vitrine figure bien sur le plan du RDC Ganthy et Case Rieul
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00445_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00569_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01426_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01428_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA04668_20260220
20 février 2026
20 février 2026
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00332_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00334_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00335_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01375_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01705_20260220
20 février 2026
20 février 2026
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110390
1 juin 2017
1 juin 2017
l'association se fonde sur des copies d'actes d'engagement qui n'incluent pas cette mention manuscrite et qui sont signés par R2A, Jean-Luc Y... et l'association représentée par son Président Antoine Riel
Source officielle3ème Chbre Cab B4
697ba4e7cdc6046d47268ab6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[J] [Y] (Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) C/ S.A.R.L.
Source officiellePage 18 sur 24