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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722e4cd58014677402cee
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Jacques Y..., 2°/ Mme Roseline X..., épouse Y..., demeurant ensemble 79110 Couture d'Argenson, en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section
Source officielleciv3
613721efcd580146773f8d8f
20 juillet 1993
20 juillet 1993
(Pyrénées-Atlantiques), 2°/ Mme Roseline X..., née Z..., demeurant ...
Source officielleETRANGERS
689acd3d8a5703d75a6686af
10 août 2025
10 août 2025
Janvier 1998 à [Localité 3] (PAKISTAN) de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689ace5459da8ae4eb0069bb
7 août 2025
7 août 2025
[W] [Z] né le 16 Mars 2004 à [Localité 2] VIETNAM de nationalité Vietnamienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94002
17 mai 2018
17 mai 2018
Ordonnance n° 34 --------------------------- 17 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00030 --------------------------- Roseline X..., Steve X...
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2102384_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 avril 2021 et 7 janvier 2022, la SAS Roellinger, représentée par Me André, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,
Source officielleChambre 1-8
6347abdc29ffd2adfff4f18e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007896781
23 septembre 1996
23 septembre 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 mai 1990 et 21 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Roselyne X..., demeurant ... ;
Source officielleCh. de la filiation G
681e5470887d03aa69fcee16
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de PARIS plaidant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne
Source officielle11ème Chambre C
679d2f890ed4f7c53edd3b41
14 janvier 2025
14 janvier 2025
naissance 4] 1976 à [Localité 7] (BENIN), de nationalité Béninoise, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Arnaud SARRAILHE, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielleciv3
61372107cd580146773f065a
31 octobre 1989
31 octobre 1989
°) Madame Madeleine A..., veuve de Monsieur Roland G..., demeurant à Beaucamps-le-Jeune (Somme), 5°) Madame Rolande G... épouse de Monsieur Francis Y..., demeurant à Saleux (Somme), 6°) Madame Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8ab
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Mademoiselle Roselyne B... ...
Source officielle3e Chambre A
615e0e1ac25a97f0381f5235
15 janvier 2015
15 janvier 2015
C/ [S] [Q] SA MAAF ASSURANCES SAS NEXITY LAMY Mutuelle AREAS DOMMAGES SA GENERALI ASSURANCE IARD Compagnied'Assurances L'EQUITE Grosse délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Allée des Jacinthes - 06800 [Localité 3] représenté par Me Antoine ANDREI de l'Association ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE Madame [XT] [H], demeurant [Adresse 6] représentée Me Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa1d
13 août 2012
13 août 2012
Domicile élu en l'étude de Me Marc MOREAU ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Marc MOREAU (Toque 107), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Roseline Y... ... 40200
Source officielle2ème Chambre
644b6377c51457d0f882dc35
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).
Source officielleTrib. de Commerce
69b11bb7cdc6046d473e834f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Pascale CORNUT PONCHON,Juges: - Monsieur Jean-Michel JAMON- Madame Viviane MASSONNEAU Greffier : - Madame Roselyne
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f08c6
18 mai 1989
18 mai 1989
en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1987 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Bernard A..., électromécanicien, demeurant La Charrie commune de La Chapelle-Rosselin
Source officielleciv1
613720cdcd580146773ee813
11 octobre 1988
11 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Y..., née Roseline Z..., commerçante, demeurant ... à Sermoise-sur-Loire, Nevers (Nièvre),
Source officielleciv3
6137237ecd5801467740a7e2
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Bernard X..., demeurant ..., 2 / de Mme Roseline X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellePage 18 sur 147