Un ensemble routier, qui circulait en direction de l'Espagne, a été contrôlé en Gironde par les services des douanes. 3.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Jean-Claude X..., militaire de carrière, circulant sur une motocyclette, a été mortellement blessé en chutant sous les roues d'un ensemble routier conduit par

identifié grâce à un morceau de pare-choc tombé auprès de l'animal blessé; qu'ainsi mis en cause, Pierre X... a soutenu que le chien s'était jeté sur son véhicule alors qu'il circulait normalement sur la route

Attendu qu'en appréciant le caractère sérieusement contestable de l'existence de l'obligation du destinataire au regard de l'article L. 132-8 du Code de commerce, alors que s'agissant d'une transport routier

de l'acheminement de tondeuses à gazon de Kobé (Japon) jusqu'à Marne-la-Vallée, s'est substitué la société Mertz conteneurs (société Mertz) pour le parcours terminal en France qui a été effectué par route

du 9 avril 2003, qui, pour blessures involontaires suivies d'une incapacité totale de travail supérieure à trois mois par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et contravention au Code de la route

V..., arrêté sur le bas-coté de la route, a repris sa route brusquement, que deux témoins ont vu M. V... reprendre sa route au moment où M.

nationale prioritaire et que Jean-Paul Y... était débiteur de la priorité, une balise étant implantée sur l'axe qu'il quittait pour emprunter en tournant à droite la route nationale ; qu'il résulte des

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 1er du Protocole additionnel n°1 à la Convention européenne, 413-14-1 du code de la route

référendaire CABY ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l'homme, R. 412-30 du code de la route

solliciter un nouveau ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 1er I alinéa 1, L. 1er III alinéa 1, L. 15 II 2 , R. 232,2 du Code de la route

correctionnelle, en date du 26 octobre 1999, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Bernard Y... des chefs de blessures involontaires et contravention au Code de la route

et a constaté l'annulation de son permis de conduire ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 1, L. 10, L. 15 et suivants du Code de la route

ressort en revanche de leurs déclarations ainsi que des témoignages recueillis, que le comportement des deux prévenus suite à cet incident initial, somme toute banal et fréquent entre usagers de la route

regard de l'article 429 du Code de procédure pénale ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article R. 413-4 du Code de la route

Z... qui circulait en sens inverse, puis a fini sa course dans le champ situé à gauche de la route par rapport à son sens de circulation tandis que le véhicule d'Yves B... traversait la route et après

Claude X... exposait avoir confié à James Y..., président de la société PAM, l'exploitation d'un avion Falcon 20, "coque nue", dont il était propriétaire et que James Y... avait falsifié le carnet de route

W... et le ministère public ont relevé appel de cette décision ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 234-9 du code de la route ; Attendu que, pour écarter

000 francs d'amende et à 12 mois de suspension du permis de conduire avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L.14 4 du Code la route

moyen de cassation, pris du défaut de conformité à l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, des règles relatives à l'administration de la preuve, des infractions au Code de la route