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16 084 résultats pour « Sarah MAYER »

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CE
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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496454.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 20 mars 2025 où siégeaient : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494098.20250404

Admin. suprême

4 avril 2025

4 avril 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 6 mars 2025 où siégeaient : M. Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235d9

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Mireille, épouse Y..., contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance du MANS, en date du 12 juin 2001, qui a autorisé les agents des Impôts à procéder à des opérations de visite et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230e

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

RG N : 14/ 00695 AFFAIRE : Mme Sarah X...épouse Y... C/ M. François Sébastien Y...

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2502246_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai et 11 juillet 2025, M. J... A...

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6780215f9c3ba90f51dc2998

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sarah Tours un séjour en famille au Maroc entre le 1er et le 22 août 2021.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bd

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 No 2016/ 184 Rôle No 15/ 04754 SA GROUPE SOFEMO C/ Geoffroy X... Sarah Y... épouse X...

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69cfff79cdc6046d4704225f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

A titre principal Déclarer la société SARAH FOOD EUROPE irrecevable en toutes ses demandes, Déclarer le juge des référés incompétent et renvoyer la société SARAH FOOD EUROPE à mieux se pourvoir au fond

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed3c3

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Jacques B..., administrateur judiciaire, demeurant ... au Mans (Sarthe), agissant en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.

Source officielle
CC

comm

613721f0cd580146773f8e39

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Pierre Y..., demeurant La Poire tapée à Parigne-l'Evêque (Sarthe), 58/ M. Alain Z..., demeurant ... au Mans (Sarthe), 68/ M. Xavier B..., demeurant 22, Sainte-Croix au Mans (Sarthe), 78/ M.

Source officielle
CC

comm

613721f7cd580146773f91b7

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Pierre Y..., demeurant à Parigne l'Evêque (Sarthe), "La Poire Tapée", 48/ M. Alain A..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 58/ M. Xavier C..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 68/ M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

642d148acb8fa004f57da1f5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

1] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES Madame [H] [N] [G] [M] [Adresse 1] Représentée par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02269_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 mai et 7 décembre 2022, la société Sarah Santé-Auteuil, représentée par Me Fernandez, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff202cdc6046d47895103

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01995_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un jugement n° 2407172 du 31 mai 2024, le magistrat désigné du tribunal administratif de Nantes a annulé l'arrêté du 7 mai 2024 du préfet de la Sarthe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c099

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2008 CC No 2008 / 284 Rôle No 07 / 05703 Sarah X... Jonathan X... C / Marie Andrée Y... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09a

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2008 CC No 2008 / 284 Rôle No 07 / 05703 Sarah X... Jonathan X... C / Marie Andrée Y... veuve X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37911f18708e2e904b014

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

ARRÊT N° N° RG 18/04345 - N° Portalis DBVH-V-B7C-HFTL MAM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 16 octobre 2018 RG:14/06262 [L] C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d26

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Par courrier du 11 mai 2004, la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (ci-après : la CPAM de la Sarthe) a informé l'employeur de la clôture de l'instruction du dossier et du délai dont il disposait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310421

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sarah

Source officielle

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