par des premiers symptômes antérieurement à son arrivée au sein de l'entreprise qui avaient, en outre, d'ores et déjà été ressentis par lui plusieurs jours auparavant, ce qui excluait la survenance soudaine

[B], diffusés sur le forum de discussion accessible au public "les vieilles soupapes agricoles", aux termes desquels celui-ci disait : "en parlant de communication, j'avais un tel portable sur bachalu

débouté Mme Y... de sa demande tendant à être autorisée à continuer à faire usage du nom patronymique de son mari sans rechercher, comme elle y était invitée, si une communauté de vie de 15 ans et le souhait

chambre de l'instruction sur le fondement de l'article 82 du Code de procédure pénale ; "alors qu'il n'en résulte d'aucun texte une obligation pour le procureur de la République de préciser qu'il souhaite

A... a souhaité indiquer oralement qu'avant l'ouverture des débats, pendant que la cour s'était retirée pour délibérer sur une précédente affaire, il avait demandé au greffe à prendre connaissance du dossier

siège de la SARL Prestivar, Immeuble Azur Center, route des Vernèdes à Puget sur Argens (Var) ; "aux motifs que selon les informations reçues par des contrôleurs des impôts d'une personne ayant souhaité

code de la sécurité sociale, ainsi que la liste des produits et prestations remboursables ; 2°/ qu'en statuant comme ils l'ont fait, au motif inopérant que la prise en charge du scooter souhaité

septembre 1984, une analyse de chaque livraison de graines en humidité avait été effectuée et n'avait fait l'objet d'aucune contestation de la part de la Coopérative, laquelle aurait pu, si elle l'avait souhaité

expressément revenu sur sa décision du 15 décembre 1994 de renoncer au paiement de l'indemnité compensatrice, bien qu'une lettre de son conseil, en date du 22 décembre suivant eût indiqué aux AMI son souhait

.. devait supporter seul les conséquences de l'arrêt et de la non-poursuite du chantier, sans s'expliquer sur les conclusions du syndicat, qui avaient fait valoir que la copropriété avait toujours souhaité

malgré le rapport du psychologue du travail du 4 septembre 2012, l'alerte du médecin du travail du 23 juin 2014 et ses propres courriels dénonçant les difficultés qu'elle rencontrait ainsi que son souhait

contractuelle dès lors qu'il dispose des éléments de fait et de droit nécessaires à cet effet ; qu'en l'espèce, la clause de dessaisissement litigieuse, qui prévoit que « dans l'hypothèse où le client souhaite

[H] demeurait en France, qu'il ne consentait pas à sa remise aux autorités roumaines et avait indiqué souhaiter exécuter sa peine en France (procès verbal de notification du mandat d'arrêt européen du

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a ajouté l'obligation de soins, alors : 1°/ qu'en ne se prononçant pas sur la période, l'intensité et la durée souhaitée de ces soins, elle a privé

; 4°/ que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'il ressort du procès-verbal de transcription de l'audience du 23 mars 2015 (transcription d'audience, pièce n°

En l'espèce, le bénéfice des billets à tarifs soumis à restrictions est régi par deux textes, le contrat de transports d'une part et la convention commune d'entreprise du 6 mai 2006 d'autre part.

O... était soumis à autorisation (arrêt, p. 10, § 8), quand elle constatait que M.

sur un papier à en-tête où il indique expressément son adresse personnelle et sa qualité d'inventeur ainsi que des rapports d'activité envoyés à cette société, puis décidé qu'il n'établit pas être soumis

E... ne s'était pas déroulée dans des conditions aussi sereines que celles décrites par la société Barclays patrimoine, que cette dernière reconnaissait qu'elle avait souhaité mettre un terme à ses fonctions

le 15 juin 1997, et l'a utilisé à des fins personnelles ; "que les affirmations de Martine Y..., selon lesquelles elle n'aurait en réalité utilisé ce chèque qu'à des fins pleinement conformes au souhait