Codes de loi français

Article Annexe

Les oiseaux doivent être placés dans des cartons solides ou des boxes à fond et parois lisses ; ils ne doivent jamais être placés dans une cage à parois ou à fond grillagés ni barreaux.

Article Annexe VIII

numJO=0&dateJO=20111223&numTexte=57&pageDebut=22025&pageFin=22028 – grille à langoustine, d'espacement de 13 mm entre les barreaux ronds ; – maillage du cul du chalut de 80 mm ou plus ; – cylindre à mailles tournées de 45 degrés, conformément aux spécificationsions

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

l'emploi, non immatriculés au registre du commerce et des sociétés ou au registre national des entreprises en tant qu'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat ; 19° Les avocats salariés, sauf pour les risques gérés par la Caisse nationale des barreaux

LEGIARTI000027152458

Ruisseau Saint Vaast CANCHE E54-003 Ruisseau ferme de la Côte CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin Confluence à la Canche CANCHE E5400600 Rivièrette/ Canche Confluence à la Canche CANCHE E5400620 Re Fontaine

Article Annexe I (suite)

Courcelles-lès-Montbéliard 25 Doubs Dambenois 25 Doubs Dampierre-les-Bois 25 Doubs Dannemarie-sur-Crète 25 Doubs Dasle 25 Doubs Deluz 25 Doubs Devecey 25 Doubs Dommartin 25 Doubs Doubs 25 Doubs Ecole-Valentin

LEGIARTI000050672714

28_03 ESCORPAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Mairie 568201 6848358 2020_LOT2_ZN_28_03_S1 1 Église 568063 6847836 hameau Romainvilliers 567026 6848905 2020_02_45-1 Centre-Val de Loire Loiret 2020_LOT1_ZN_45_004 DONNERY FREE MOBILE Terre des Barreaux

Article 5

de réversion en cas de décès d'un bénéficiaire d'un de ces régimes ; - Loi n° 79-7 du 2 janvier 1979, article 7, en tant qu'il désigne les autorités compétentes de l'Etat investies du pouvoir d'opposition aux décisions de la caisse nationale des barreaux

Article ANNEXE

25195 Dannemarie-sur-Crète. 25196 Dasle. 25197 Deluz. 25198 Désandans. 25199 Déservillers. 25200 Devecey. 25207 Dung. 25208 Durnes. 25209 Echay. 25210 Echenans. 25211 Echevannes. 25212 Ecole-Valentin

Article Annexe

Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines ; Pruniers ; Reboursin ; Reuilly ; Saint-Aoustrille ; Saint-Aubin ; Saint-Christophe-en-Bazelle ; Saint-Florentin ; Saint-Georges-sur-Arnon ; Saint-Pierre-de-Jards ; Saint-Valentin

LEGIARTI000028181592

Grottes au pont de Soulom L. 2_089 | Q---0150 | Le gave d'Oloron : tout son cours (de la confluence des Gaves d'Aspe et d'Ossau à sa confluence avec le Gave de Pau) L. 2_090 | Q---0150 | Le gave d'Ossau : à l'aval de sa confluence avec le Valentin

LEGIARTI000041463933

Grille amont : le concessionnaire sera tenu, si le service chargé de la pêche le reconnaît nécessaire, d'établir et d'entretenir, à l'amont de la prise d'eau et à l'emplacement déterminé en accord avec ledit service, une grille de protection dont les barreaux

Article Annexe 1

Fenêtres et menuiseries extérieures L'ensemble des fenêtres extérieures de l'unité sera impérativement barreaudé (barreaudage vertical) avec les caractéristiques suivantes : acier haute résistance de type Z 120 M 12, barreaux en profilé plein de section

Article Annexe

Besançon, Beure, Chalèze, Chalezeule, Châtillon-le-Duc, Ecole-Valentin et Thise, Avanne-Aveney, Devecey, Miserey-Salines, Pirey. Montbéliard.

Article 1

l'Intérieur Direction Générale de la Police Nationale/Direction nationale de la Police aux Frontières III Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) 333 1 an Université Grenoble Alpes III Assistant de régulation médicale 331 3 ans Lycée Valentine

LEGIARTI000050672774

Loire Indre 2023_LOT2_ZN_36_02 PAUDY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg de Paudy 617770 6660470 2023_LOT2_ZN_36_02_S1 1 Favillon 616770 6659910 Voeu 614650 6659000 2024_01_36-03 Centre Val de Loire Indre 2023_LOT3_ZN_36_01 SAINT VALENTIN

Article Annexe

L 1 BARREAU DE RACCORDEMENT A6-A46 2 x 2 sur 26 m TPC = 3 m BAU = 3 m L2 Les largeurs de plate-forme et de terre-plein central pourront être augmentées et plantées, par section d'au minimum 2 kilomètres de longueur, dans la mesure où il

LEGIARTI000049821176

" Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, les avocats inscrits à un barreau français, les notaires, les huissiers de justice, les commissaires-priseurs judiciaires, les administrateurs judiciaires et les mandataires-liquidateurs

LEGIARTI000025402875

Grille amont : le concessionnaire sera tenu, si le service chargé de la pêche le reconnaît nécessaire, d'établir et d'entretenir à l'amont de la prise d'eau et à l'emplacement déterminé en accord avec ledit service, une grille de protection dont les barreaux

Article ANNEXE 15

la parcelle AT 870 et les parcelles AT 864-944-945-329-905-916, puis entre les parcelles AT 823 et 916, entre la parcelle AT 221 et les parcelles AT 916-220-221, entre les parcelles AT 856 et 855, entre les parcelles AT 16 et 855 jusqu'au chemin Valentin