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1 595 résultats pour « Vincent HÉLIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

6037141d49b0c0ae79ce8963

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Chambre 1-7

6364ba65e405357f749ea5ed

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La SCI HELIOS a constitué avocat.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66fce3c28d6ea26f688da5b5

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

GROUPE LESTERLIN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 7] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98c9

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Y..., ayant demeuré ... (17ème), décédé, aux droits duquel viennent ses héritiers : 1 / M. Paul Y..., 2 / Mme Hélène Y..., épouse de M. X..., 3 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00345

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque La Henin, aux droits de laquelle viennent la société White, puis la société Chauray contrôle (la société), a consenti à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ae2

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Vos difficultés relationnelles avec le reste de l'équipe viennent s'ajouter aux graves manquements dans vos obligations à notre égard.

Source officielle
CC

civ2

60794dc89ba5988459c48a85

Cassation

20 janvier 2005

20 janvier 2005

2002), rendu sur renvoi après cassation (Cass 2e Civ. 9 novembre 2000, pourvoi n° T 99-12.878), que M. et Mme X..., qui avaient interjeté appel d'un jugement ayant constaté la créance de la banque La Hénin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed79

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

né le 31 Janvier 1957 à HENIN LIETARD (62110) demeurant... 62223 ST NICOLAS LES ARRAS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8986a

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

PARTIES CONVOQUEES LE : 10 Avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b47303cdc6046d479417d5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 07/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J90 DEMANDEUR Monsieur [L] [T] [Adresse 1] RCS représenté(e) par Maître Vincent CORNAUD DÉFENDEUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

673c39c03c84857e1cd87f81

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

CA CONSUMER FINANCE, représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 - N° du dossier 230243, ayant pour avocat plaidant Me Rémi GIRARD de la SELEURL Cabinet Rémi GIRARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7db40cd0f0b3d0113ea

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE LA SARTHE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [H] [S], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Didier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7e340cd0f0b3d01155f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Localité 3] représentée par Maître Guillaume QUILICHINI, avocat au Barreau d’ANGERS, DÉFENDEUR (S) : Monsieur [K] [U] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, Composition du Tribunal : Madame Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e20

Appel

6 novembre 2003

6 novembre 2003

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616348f5543823d76b031788

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

du 22 mars 2011 délivré à personne habilitée) SCI YELCOO IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de sa gérante ayant son siège [Adresse 7] représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d7

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

Kristel X... née le 29 Septembre 1970 à SAVIGNY SUR ORGE (91600) Les Souleillants Chemin Rames 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Hélène

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101370

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Vincenzo et Dominique X....

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bf9

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203106_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret, en ce qui la concerne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08112 Jugement (No 10/ 1487) rendu le 21 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : CA/ LL APPELANTE Madame Hélène

Source officielle