X... est le gérant, a passé commande d'une étude d'architecture intérieure à la société Cercle de qualité des fabricants en décoration (la société CQFD) ; que cette dernière a obtenu d'un juge d'instance

[E], pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société PSE architecture. Faits et procédure 2.

mentionnait avoir participé à la construction d'un immeuble sis 33, bis avenue de la Plainte à Annecy (Haute-Savoie), en qualité de maître d'ouvrage ; que la SCI Le 2001 reprochait à Marc Y..., l'architecte

Daniel, André B..., demeurant ..., 2 / du cabinet d'architecture UA5 (MM. Y..., C..., D..., X...), dont le siège est ...

juillet 1987) d'avoir prononcé l'expropriation, au profit de la commune de Saint-Denis de la Réunion d'un terrain leur appartenant, alors que l'avis de la commission des opérations immobilières et de l'architecture

Il convient cependant de rappeler que le nom de la société Amotac signifie : architecture modulaire technique de l'acier tel que cela résulte du tableau de l'ordre des architectes, de sorte que la MAF

Z..., architecte ; qu'à la suite de désordres dans le sous-sol de la maison, le garant de livraison a été condamné et a agi en garantie contre l'architecte ; Attendu que la CEAI fait grief à l'arrêt

Francis Z..., architecte, demeurant ..., 2 / M.

le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le syndicat des copropriétaires du ..., a décidé la réfection d'une cour conformément au cahier des charges établi par l'architecte

Y..., Michel Z... et Pierre Z..., architectes, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison d'habitation sur un terrain appartenant à sa fille, Mlle Béatrice X..., moyennant

Philippe Z..., architecte, assuré en police responsabilité professionnelle auprès de la société Mutuelle des Architectes français (la MAF), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'un groupe de bâtiments

Villien, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la SCP d'Architectes Legrand et Lerault, de Me Luc-Thaler, avocat de M. X..., les conclusions de M.

[G] [A] ayant exercé la profession d'architecte sous l'enseigne ATELIER D'ARCHITECTURE [G] [A] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9] de nationalité française domicilié [Adresse 3] [Localité

[M] et la mutuelle des architectes Français, ès qualités d'assureur de M.

X... fait grief à l'arrêt de limiter le montant de ses honoraires et de le condamner à restituer le surplus alors, selon le moyen, "1 / que l'architecte est tenu d'une obligation de moyens ; que la

divers désordres par les acquéreurs et a appelé en garantie les locateurs d'ouvrage; que, par arrêt du 21 avril 1988, elle a été condamnée à procéder à des réfections, avec garanties partielles des architectes

; qu'en retenant, pour écarter la garantie de la MAF, que l'architecte, qui s'était trouvé dans une situation de conflit d'intérêts, n'avait pas exercé la fonction d'architecte telle qu'elle est définie

Pour échapper au paiement, les appelants invoquent diverses fautes, notamment l'absence d'un contrat d'architecte.