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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24PA04808_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Elle soutient que : - le tribunal a commis une erreur d’appréciation dès lors que, d’une part, si l’examen d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 9 avril 2019 et l’arthroscanner du 15 décembre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee1779d

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

L'arthroscanner précise une fissuration linéaire de petite taille à la face profonde du tendon supra épineux sans caractère transfixiant sur arthropathie acromio-claviculaire et bec osseux acromial.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

. – Arthroscanner genou gauche (09/07/2019) : remaniements post-opératoires, rotule centrée, lésions cartilagineuses. – IRM du genou gauche (22/10/2019) : chondropathie fémoro-patellaire grade IV. – Chirurgie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2063bcaf505db6969ea

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

en charge la maladie déclarée par Mme [L] au titre d'une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite prévue par le tableau 57 A qui exige son objectivation par IRM (ou arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62760c40593736057d78a8fa

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

CNITAAT, il est prévu l'attribution d'un taux de 15 % pour les atteintes constatées chez Madame [N] sur le côté dominant, précision faite de ce que la lésion du poignet a bien été visualisée par l'arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe7b032d83cfd3ea687

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Au soutien de ses prétentions, la société se fonde sur l'avis médical de son médecin-conseil, le docteur [K] [N], rendu le 29 mars 2021, dont il ressort les éléments suivants: " * Arthroscanner du 31/

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18e05d6ab01ec1756886

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Je rappelle par ailleurs qu’il n’y a pas d’examen paraclinique de type IRM ou arthroscanner à faire de façon obligatoire dans ce contexte.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25be5a8ebce7154828a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, - tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par [10] (ou un arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210384

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Il était noté, à l'arthroscanner, une minime fissuration du supra-épineux droit.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68e88baa3ea43407b9fbc97c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 23 octobre 2017, le Docteur [F] réalisait au sein de l’Hôpital privé [11] une arthrolyse avec arthroscopie du genou droit avec arthrotomie mini invasive, libération latérale de la rotule, synovectomie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c61cdc6046d4726ea8e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

établi par le Dr [Y] et précisant « lésion méniscale et rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche, gonarthrose tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c423637907964c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

L'intéressée a bénéficié d'un geste chirurgical surtout de réinsertion arthroscopique du sus épineux. droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa430c8a1343b8cd63feb

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

intervention de 2018 en maladie professionnelle à cette date, - un compte rendu opératoire, suite à une rupture sous scapulaire stade III épaule droite, d’une réparation de la coiffe par acromioplastie arthroscopique

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704a81e733ee26983121

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

a eu connaissance des certificats médicaux établis par le docteur [N], chirurgien orthopédiste qui a effectué le 17 janvier 2019 une réparation du tendon du supra épineux de l'épaule droite par arthroscopie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503715_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

auprès d’un nouvel établissement d'enseignement privé, soit la quatrième d’inscription consécutive pour une formation niveau bac+2 sans que les problèmes de santé et, en particulier, l’arthrolyse arthroscopique

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2303178_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

état de santé ", à savoir notamment " une atteinte des 2 genoux, opérés plusieurs fois à droite comme à gauche devant une chondrocalcinose avancée, une arthrose, une atteinte méniscale " et une arthroscopie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140710

Admin. suprême

10 janvier 2014

10 janvier 2014

Entre-temps, le 7 décembre 2010, le requérant avait subi une intervention chirurgicale par arthroscopie à l’épaule droite.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01020_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

d'arrêt de travail à compter du 4 mars 2021, constitutif d'un arrêt de travail initial selon ses mentions, puis des arrêts de travail de prolongation ultérieurs, motivés par les résultats d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896e7

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

* FAITS CONSTANTS Madame G... épouse A... victime d'une chute le 14 janvier 2001 subissait le 14 octobre 2002 une arthroscopie à la clinique des Maussins-assurée par AON SANTE-effectuée par

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202201_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 23 novembre 2017, il a subi une arthroscopie du genou gauche qui a " permis la suture d'une lésion intéressant la corne postérieure et le segment moyen du ménisque interne " et a été arrêté jusqu'au

Source officielle

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