CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA04808_20260313
13 mars 2026
Elle soutient que : - le tribunal a commis une erreur d’appréciation dès lors que, d’une part, si l’examen d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 9 avril 2019 et l’arthroscanner du 15 décembre
2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779d
3 octobre 2022
L'arthroscanner précise une fissuration linéaire de petite taille à la face profonde du tendon supra épineux sans caractère transfixiant sur arthropathie acromio-claviculaire et bec osseux acromial.
Serv. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
. – Arthroscanner genou gauche (09/07/2019) : remaniements post-opératoires, rotule centrée, lésions cartilagineuses. – IRM du genou gauche (22/10/2019) : chondropathie fémoro-patellaire grade IV. – Chirurgie
Chambre Sociale
64a7b2063bcaf505db6969ea
6 juillet 2023
en charge la maladie déclarée par Mme [L] au titre d'une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite prévue par le tableau 57 A qui exige son objectivation par IRM (ou arthroscanner
Chambre 4-8
62760c40593736057d78a8fa
6 mai 2022
CNITAAT, il est prévu l'attribution d'un taux de 15 % pour les atteintes constatées chez Madame [N] sur le côté dominant, précision faite de ce que la lésion du poignet a bien été visualisée par l'arthroscanner
CTX Protection sociale
677d8fe7b032d83cfd3ea687
7 janvier 2025
Au soutien de ses prétentions, la société se fonde sur l'avis médical de son médecin-conseil, le docteur [K] [N], rendu le 29 mars 2021, dont il ressort les éléments suivants: " * Arthroscanner du 31/
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66eb18e05d6ab01ec1756886
12 juillet 2024
Je rappelle par ailleurs qu’il n’y a pas d’examen paraclinique de type IRM ou arthroscanner à faire de façon obligatoire dans ce contexte.
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25be5a8ebce7154828a
15 octobre 2025
calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, - tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par [10] (ou un arthroscanner
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210384
16 juin 2016
Il était noté, à l'arthroscanner, une minime fissuration du supra-épineux droit.
1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
Le 23 octobre 2017, le Docteur [F] réalisait au sein de l’Hôpital privé [11] une arthrolyse avec arthroscopie du genou droit avec arthrotomie mini invasive, libération latérale de la rotule, synovectomie
CTX PROTECTION SOCIALE
6a174c61cdc6046d4726ea8e
22 mai 2026
établi par le Dr [Y] et précisant « lésion méniscale et rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche, gonarthrose tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie
62c5294da2c423637907964c
5 juillet 2022
L'intéressée a bénéficié d'un geste chirurgical surtout de réinsertion arthroscopique du sus épineux. droit.
662aa430c8a1343b8cd63feb
23 avril 2024
intervention de 2018 en maladie professionnelle à cette date, - un compte rendu opératoire, suite à une rupture sous scapulaire stade III épaule droite, d’une réparation de la coiffe par acromioplastie arthroscopique
4ème Chambre Section 3
6707704a81e733ee26983121
25 avril 2024
a eu connaissance des certificats médicaux établis par le docteur [N], chirurgien orthopédiste qui a effectué le 17 janvier 2019 une réparation du tendon du supra épineux de l'épaule droite par arthroscopie
6ème chambre
DTA_2503715_20260120
20 janvier 2026
auprès d’un nouvel établissement d'enseignement privé, soit la quatrième d’inscription consécutive pour une formation niveau bac+2 sans que les problèmes de santé et, en particulier, l’arthrolyse arthroscopique
Juge social
DTA_2303178_20240418
18 avril 2024
état de santé ", à savoir notamment " une atteinte des 2 genoux, opérés plusieurs fois à droite comme à gauche devant une chondrocalcinose avancée, une arthrose, une atteinte méniscale " et une arthroscopie
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-140710
10 janvier 2014
Entre-temps, le 7 décembre 2010, le requérant avait subi une intervention chirurgicale par arthroscopie à l’épaule droite.
3ème Chambre
DCA_23NT01020_20240223
23 février 2024
d'arrêt de travail à compter du 4 mars 2021, constitutif d'un arrêt de travail initial selon ses mentions, puis des arrêts de travail de prolongation ultérieurs, motivés par les résultats d'une arthroscopie
Cour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896e7
24 octobre 2007
* FAITS CONSTANTS Madame G... épouse A... victime d'une chute le 14 janvier 2001 subissait le 14 octobre 2002 une arthroscopie à la clinique des Maussins-assurée par AON SANTE-effectuée par
5ème Chambre
DTA_2202201_20240702
2 juillet 2024
Le 23 novembre 2017, il a subi une arthroscopie du genou gauche qui a " permis la suture d'une lésion intéressant la corne postérieure et le segment moyen du ménisque interne " et a été arrêté jusqu'au
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