Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 euros

Henri, - Z...Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 22 septembre 1999, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la

d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 juin 1998, qui a condamné, le premier, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à deux amendes de 10 000 francs et 3 000 francs pour homicide involontaire, blessures

Elie, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2003, qui, pour blessures involontaires et infraction à la législation relative à la sécurité des

une scène unique de violences commises dans un même trait de temps, dans le même lieu, et déterminées par le même mobile, et elle en a ainsi été le coauteur, bien qu'elle n'ait pas personnellement blessé

suivants, 319 et 320 du Code pénal, 593 et 747-1 et suivants du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X..., du chef d'homicide et blessures

cassation, pris de la violation des articles 122-5 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a considéré que les blessures

nuit du 26 au 27 décembre 1999 ; que, cependant, lorsque Mme Z... s'est présentée à la gendarmerie le 27 décembre 1999 pour déposer plainte contre Jean-Paul Y... pour menaces de mort et coups et blessures

violation des articles 309 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe Y... coupable du délit de coups et blessures

94-22.170 et R. 94-22.171 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Dijon, 19 octobre 1994), que, pendant la récréation, placée sous la surveillance de deux institutrices, le mineur Omar X... a été blessé

D'ASSURANCES RHIN ET MOSELLE, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 11 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre Roger Z... du chef de blessures

Le 2 février 2011, Mme I... a porté plainte contre son employeur du fait de ses blessures. 5.

Jean-Michel, Le GROUPE DROUOT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991, qui, notamment pour délit de blessures involontaires, a condamné

tentative manifestée par un commencement d'exécution n'ayant été suspendue ou n'ayant manqué son effet que par des circonstances indépendantes de sa volonté, en l'espèce le caractère non mortel des blessures

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 9 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Solange A... épouse Z... pour blessures

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Malik Y... des chefs de vol avec usage ou menace d'une arme, coups et blessures

L... rappelait encore que dès qu'il avait réalisé la blessure infligée il avait « jeté (…) son coupe-coupe et porté secours à la victime en lui faisant un point de compression et en appelant le 15 » (enquête

Y... qui avait pour passagers son fils mineur, Guillaume, et son épouse ; que celle-ci est décédée lors de cet accident, son mari et l'enfant étant blessés ; que M.