Il ressort des pièces du dossier que Mme B exploite un stand de brocante sur le marché aux puces de Saint-Ouen, dans le département de Seine-Saint-Denis.

Culturelle AIPS doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 30 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Drancy a refusé la mise à disposition d'un emplacement pour la brocante

dispensé Jacques Y... d'examiner au plus près la presse pour les rechercher, et par suite n'aurait pas évité qu'au cours de cette recherche visuelle que la notice aurait peut-être évité, la presse ne lui broyât

Domaine de Saint-Maclou à Sainte-Marie aux Anglais Mézidon (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre), au profit de la société anonyme Brocard

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR PLACE DAME X..., VEUVE DE BOEUF DE BRABANT, SOUS LE REGIME DE LA CURATELLE, BIEN QUE LA REQUETE ADRESSEE AU JUGE

de la SELARL BROCARD GIRE AVOCATS, avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : Monsieur [F] [H] né le 13 Mai 1958 à [Localité 3] de nationalité française Profession : Avocat, demeurant

A... et Mme X... son épouse, demeurant 28, place Félix Bromont à Riom (63200) ; M.

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 121-1 et L. 511-1 devenus L. 1221-1 et L. 1411-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 2007), que la société Brochot

[Z] [M], brocanteur retraité. M. [J] a libellé trois chèques à l'ordre de M.

montant important de l'actif qui lui reviendrait après partage de la communauté ; que Mme [O] met en avant la différence de revenus, la longue durée du mariage, l'aide gratuite apportée à l'activité de brocante

Par sa requête, la SAS Jean-Marc Brocard demande au tribunal d'annuler la lettre de reversement du 3 novembre 2022.

Bordeaux, à titre principal, de condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale des constructeurs, les sociétés Systra, TDC SAS, Ingerop Sud-Ouest, l'agence d'architecture Brochet-Lajus-Pueyo

Dominique Y..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SA Bureau d'études de mécanique BEM, 4°/ de la société Brochot, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

16-03-03-08 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA TRANQUILLITE - AUTRES ACTIVITES BRUYANTES | 49-04-055 POLICE ADMINISTRATIVE - OBJET DES MESURES DE POLICE - TRANQUILLITE PUBLIQUE

Par acte authentique des 26 et 9 mai 2006, la société Castrum France a acquis de la société Foncière de la Muette Brochant l'immeuble sis [Adresse 2].

D E C I D E : Article 1er : Il est sursis à statuer sur la requête de la SCI Brisants Brisants Plage en application de l’article L. 600-5-1 du code de l’urbanisme, jusqu’à l’expiration d’un délai

Chenevey, juge des référés ; - Me Brocard, pour Mme B, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.

chantier et à l'éblouissement des ouvriers par le soleil et la réverbération de celui-ci sur les vitres et les tôles des camions et engins ; qu'au surplus, le chargeur à chenilles, engin puissant et bruyant