Ouvriers Total **241 Avantages sociaux dans l'établissement : pour chaque clause, préciser le niveau de garantie pour les catégories retenues pour les effectifs (O) : délai de carence maladie

Article Annexe B

—

politique conventionnelle, pour un montant de 770 millions d'euros ; -par des baisses de tarifs de certains actes médicaux, principalement en radiologie et en biologie, à hauteur de 170 millions d'euros ; -par l'instauration d'un quatrième jour de carence

Article Annexe

—

Le conseil d'administration peut créer un ou plusieurs comités chargés de l'assister ou d'assister le délégué général dans toutes les actions menées par la fondation.

Article Annexe

—

Pour l'assister dans l'exercice de ses missions, le président du directoire désigne, après accord du conseil d'administration dans les conditions définies à l'article 7.5, des vice-présidents, notamment dans les domaines de la formation et de la recherche

Article Annexe

—

Le mandataire judiciaire représente l'intérêt collectif des créanciers et informe le dirigeant sur ses devoirs et ses obligations, mais il ne le représente pas et ne l'assiste pas dans la gestion de l'entreprise.

Article Annexe I (suite)

—

de l'indemnité de licenciement - La notion de collège d'électeurs - Les conditions d'attribution des sièges - La procédure d'élection (analyse, par exemple, d'un protocole d'accord) et le calendrier des élections - Le procès-verbal d'élection ou de carence

Article Annexe I (suite)

—

recommandations - Conséquences d'une alimentation déséquilibrée Identifier les conséquences d'une alimentation déséquilibrée Énoncer les principales conséquences sur la santé : d'un excès de consommation de lipides, de glucides sucrés, de sel d'une carence

LEGIARTI000026833773

—

En outre, le respect d'une telle caractéristique est, au dire des nutritionnistes, difficile à mettre en œuvre sur toute la vie de l'animal sans créer à certaines étapes critiques du développement de l'animal des carences nutritionnelles difficiles à

Article Annexe

—

L'autorité compétente de l'Etat peut, en cas d'irrégularités graves, de mauvaise gestion ou de carence du conseil d'administration, suspendre ou dissoudre ce conseil et nommer un administrateur provisoire.

Article ANNEXE

—

1 : Maîtrise de la qualité La direction d'un établissement qui fabrique ou qui importe des produits thérapeutiques annexes doit garantir que l'ensemble de ses activités se fait en accord avec les exigences du dossier d'autorisation du produit sans carence

LEGIARTI000047771813

—

compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 8.1.16 Certificat de reconnaissance d'une blessure 130 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 8.1.17 Documents relatifs au jour de carence

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

En cas de carences et s'il y a un risque de pollution ou de destruction du milieu naturel, ou encore pour la santé publique et l'alimentation en eau potable, le préfet peut prendre ou faire exécuter les mesures nécessaires aux frais et risques des personnes

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

En cas de refus de la marchandise ou de carence du destinataire ou de son représentant, l'empêchement à la livraison est signalé au donneur d'ordre ou à son représentant par écrit horodaté ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation

Article 4

—

cas échéant, au bénéfice de l'assurance invalidité ; - L. 389, en tant qu'il désigne les autorités compétentes pour émettre un avis et pour prendre une décision ; - L. 390, en tant qu'il fixe la durée .de la maladie au-delà de laquelle le délai de carence

Article 15

—

Les caisses nationales peuvent se substituer aux caisses locales en cas de carence de celles-ci dans cette préparation.

Page 18 · 355 résultats

← Précédent