G... exploitant à Chantilly une clinique vétérinaire équine, a rendu son employeur destinataire le 27 mai 2005 d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans laquelle elle prenait acte

La convention collective des cabinets et cliniques vétérinaires s'est appliquée à la relation de travail.

Ils demandent une diminution du prix à 800 euros et l'indemnisation de leur préjudice moral outre le remboursement des frais vétérinaires de 697,01 euros.

Mme [L] verse aux débats la facture de la clinique vétérinaire correspondant aux soins dispensés à son chien en suite de l'attaque du 3 septembre 2018, pour un montant de 464,22 euros, ainsi qu'un décompte

[X] ne pouvait en aucun cas être accusé de la mort de ce chiot, qu'il avait seulement effectué le transport jusqu'à la clinique vétérinaire, et qu'elle ne comprenait pas, qu'à aucun moment, sa responsabilité

d'adhérent, alors même que ce n'est pas la société Genes Diffusion qui fait de l'orientation mais les éléveurs qui la sollicitent, et non l'inverse, pour les problèmes rencontrés, et que depuis 2011 la clinique

La SCI Vicam à compter de l'année 2016 a eu trois locataires : la société Hygisol, l'association France Terre d'Asile et la clinique vétérinaire de l'Olivier. Par acte du 24 décembre 2008, M.

procédure de licenciement serait irrégulière au motif que la lettre de convocation à l'entretien préalable et la lettre lui notifiant le licenciement lui auraient été envoyées à une adresse erronée « Clinique

La vente a été précédée d'une visite d'achat réalisée le jour même au sein de la clinique vétérinaire Occitania par le Dr [W] qui considérait que le cheval présentait des signes cliniques normaux permettant

Mme [P], auxiliaire spécialisée vétérinaire atteste en effet que « Mme [T] travaille au su de tous à la clinique de [Localité 5].

APPELANTE : Madame [F] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante Assistée de Me Mélanie MURIDI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SCM UTOVET (SOCIETE CIVILE DE MOYENS DE LA CLINIQUE

mention ne correspond pas à la réalité dès lors que son chat était nommé "G..." ou "F..." ainsi que cela résulte des dispositions testamentaires antérieures de la défunte et de l'attestation de la clinique

L'appelante ajoute que, dans le même temps, son époux a continué d'exercer sa profession de vétérinaire au sein d'une clinique située à Lisieux, sous le statut d'associé, jusqu'à ce qu'il décide, au cours

D'autre part, en vertu des dispositions de l'article R242-71 du code de déontologie des vétérnaires, 'Sauf convention contraire entre les intéressés, tout vétérinaire ayant exercé dans un cabinet ou une

Le chien de madame [Y] [Z] épouse [D] a été conduit à la clinique vétérinaire [Localité 11] à [Localité 10] où plusieurs plaies ont été identifiées, et des soins dont la pose d’agrafes et une injection

Suite à votre lettre recommandée en date du 27/06/2009, où pour la première fois, vous semblez mettre en cause Monsieur Z..., dans l'accident de travail que vous avez eu le 15 janvier 2009, à la clinique

magistrat signataire. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Les consorts [J], propriétaires d'un étalon [Y] [O], l'ont confié le 16 décembre 2012, à la clinique

, La Semaine Vétérinaire, La Dépêche Vétérinaire, Abstract Vet, Le Bulletin de l'Académie Vétérinaire

Il est précisé au paragraphe « Examen clinique » que les cicatrices sont punctiformes et discrètes, peu visibles sauf à l'examen rapproché.

de l'espèce, une personne se faisant passer pour un employé du service financier de la société SMB Constructions avec laquelle la SAS Apdmg était en relation d'affaires pour la construction d'une clinique