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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100707
29 juin 2011
établie par aucun document probant ; que les documents médicaux produits à la Cour datent de 2008 et attestent d'une intervention chirurgicale en novembre 2008 pour hernies inguinales bilatérales par coelioscopie
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01658_20240528
28 mai 2024
associées, qui n'ont pas d'explication coronarienne, et par une gonarthrose bilatérale, qui ne nécessite pas encore d'arthroplastie, et il souffrait d'une hernie inguinale qui a nécessité une cure par coelioscopie
8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
B A, né le 16 septembre 1949, a subi une intervention de colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2200008_20221012
12 octobre 2022
centre hospitalier de Montauban pour un syndrome occlusif grêlique où, compte tenu de l'échec du traitement médical, le docteur G I, chirurgien viscéral, a pratiqué une section d'une bride sous coelioscopie
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400593_20250514
14 mai 2025
Elle soutient que : - le 8 février 2017, elle est opérée d'une sleeve-gastrectomie par voie coelioscopique au CHRU d'Orléans ; - en raison d'une fistule post-opératoire, elle réalise un drainage scanographique
7ème chambre
DTA_2400038_20260203
3 février 2026
Le premier temps de ce traitement chirurgical a consisté en une colectomie totale coelioscopique réalisée le 13 décembre 2012 alors que Mme D... était alors âgée de 19 ans.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2401190_20241112
12 novembre 2024
démontré la présence d'une vésicule biliaire lithiasique et un bili-IRM a permis la détection d'une lithiase enclavée dans le bas cholédoque ; le 22 mars 2024, est réalisée une cholécystectomie sous coelioscopie
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401336_20241112
Madame F a bénéficié d'une intervention de cholécystectomie par coelioscopie le 26 août 2020 au centre hospitalier de Blaye, Haute Gironde.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409703_20250402
2 avril 2025
le 16 mars 2022 au centre hospitalier de la Vallée de la Maurienne en raison de douleurs au niveau de la fosse iliaque droite et de douleurs thoraciques ; - le 17 mars 2022 elle subissait une coelioscopie
Chambre 6 (Etrangers)
69612713cdc6046d47c28b1e
8 janvier 2026
2025, a bénéficié d'un suivi médical lors de son incarcération et un rendez-vous a été pris le 24 février 2026 auprès de l'hôpital de [Localité 6] pour qu'il puisse faire une gastroscopie et une colioscopie
2ème chambre
DTA_2203118_20240603
3 juin 2024
lors qu'un traitement progestatif est souvent efficace, que cette pose a été mal réalisée et compliquée par une fracture, et que l'ablation des implants, tardive, aurait dû être réalisée lors de la colioscopie
DTA_2503767_20260112
12 janvier 2026
opérée le 23 novembre 2021 d’une tumeur du bas rectum avec lésion dysplasique à haut grade, en rémission, et qu’elle a subi, le 13 novembre 2024, une rectosimïdoscopie puis, le 21 février 2025, une coloscopie
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2502939_20250606
6 juin 2025
Une coloscopie réalisée le 20 août 2024 a révélé une lésion du colon droit que les examens anatomopathologiques ont identifié comme la manifestation d'un adénocarcinome infiltrant.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201415
13 septembre 2012
surveillés par un Hepato-gastro-entérologue qui réalise, en fonction des poussées et de la localisation de la maladie (niveau de la partie de l'intestin touchée) un examen spécifique régulier type coloscopie
1ère Chambre
DTA_2009353_20230207
7 février 2023
C ayant ensuite subi une fibroscopie et une coloscopie le 23 juillet 2020.
2ème Chambre
DTA_2003064_20230413
13 avril 2023
Victime d'un pneumopéritoine sur perforation colique au cours d'une coloscopie pratiquée au sein du centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie le 13 mars 2019, Mme A demande la condamnation de
3ème Chambre
DTA_2403075_20250423
23 avril 2025
En l'espèce, en se bornant à faire état d'un rendez-vous d'examen médical pour une coloscopie en juin 2024 lié à des douleurs en fosse iliaque gauche perçues depuis plusieurs mois, sans établir la réalité
Juge des référés
ORCA_23VE01409_20241119
19 novembre 2024
résection tumorale pour le traitement d'un cancer du colon, en décembre 2019, antérieurement à sa dernière entrée en France, et que son état de santé nécessite un dosage des marqueurs biologiques et une coloscopie
5ème Chambre
DTA_2205968_20240924
24 septembre 2024
d'urologie du centre hospitalier de la Haute-Gironde pour la pose d'une sonde de néphrostomie gauche réalisée le 21 septembre 2009, puis de nouveau du 19 au 24 octobre 2009 pour une néphrectomie gauche coelioscopique
Reconduite à la frontière
DTA_2303326_20230510
10 mai 2023
C fin octobre 2022, le compte rendu de bilan d'une coloscopie en date du 14 mars 2023 qui fait état d'une " coloscopie normale " sans préconiser d'examens complémentaires et le compte rendu de l'échographie
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