Les fonctionnaires de la direction nationale de la police judiciaire au ministère de l'intérieur (service central des courses et jeux) ou ses représentants dans les services territoriaux de police judiciaire, sont chargés du contrôle et de la sincérité

LEGIARTI000044042646

—

Le périmètre de la lutte contre la fraude sportive et hippique couvre les manipulations de compétitions sportives ou de courses hippiques en lien avec les paris. - la mise en place d'un dispositif de gestion des risques relatifs à la manipulation des

Article R853-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

851-5 dans un véhicule ou dans un lieu privé ne constituant pas un lieu d'habitation : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/ h, ou plus tôt si le cycliste

Article Annexe I

—

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.6. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.10.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux de course

Article Annexe II

—

Dans le cadre de ces opérations, les seuls matériels de manutention autorisés sont des grues de levage pourvues d'un limiteur de course. 2.2.3.

Article Annexe Ib

—

. - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage du sous-ensemble. - Renseigner les documents de traçabilité.

Article Annexe II

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Lorsque le siège comporte un système de suspension, que ce système puisse ou non être ajusté en fonction du poids du conducteur, le siège doit être fixé à mi-course de la suspension.

Article ANNEXE

—

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ou de l'incitation extérieures, sont : - la toilette ; - l'habillement ; - les courses ; - la cuisine ; - les déplacements locaux.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les organes de service ont une configuration telle que leur disposition, leur course et leur résistance sont compatibles avec l'action commandée, compte tenu des principes de l'ergonomie.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Un décret fixe les conditions d'application de ces dispositions, notamment en ce qui concerne les modalités d'option et les obligations déclaratives. 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ ou de l'incitation extérieures, sont : la toilette ; l'habillement ; les courses ; la cuisine ; les déplacements locaux.

Article Annexe (Sous-partie D)

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La masse de l'avion au début de la course de roulement au décollage est telle que le vol peut être effectué conformément aux dispositions applicables des sous-parties F à I ; et 12.

LEGIARTI000030342349

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MAINTENANCE NTI1 ILOT SAINT GERMAIN DE LA 12e BSMAT 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X TERRE ELEMENT CYNOTECHNIQUE DE DETECTION DU 121e RTRN - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X X X X X X X X X TERRE 121e REGIMENT DU TRAIN - EQUIPE DE FRANCE CYCLISTE

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