pénale défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, infirmatif du jugement entrepris, a relaxé Gilbert A... des chefs de tromperie sur les qualités substantielles d'un véhicule

Elle mentionne également la survenance de plusieurs désordres au titre d’un démarrage impropre, avant que le véhicule ne démarre plus du tout en date du 19 décembre 2023.

Z... embauché en 1976 par la société BHV, a été affecté en 1982 à la société BHV Service n° 1, en qualité d'agent de dépannage ; qu'il a été licencié le 4 novembre 1983 pour usage abusif le 6 octobre 1983

Il a endommagé le véhicule Renault Trafic immatriculé [Immatriculation 1] stationné dans la rue, propriété de la société Lixxbail et loué par la société [D].

C a sollicité l'assistance d'un véhicule de dépannage, dans le cadre de son service, pour s'assurer du remorquage d'un véhicule en panne, véhicule nécessaire au bon déroulement des tournées.

D..., exploitant une activité artisanale de dépannage dans un local dépendant de la propriété de Mme Y..., font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 22 janvier 1991), de les condamner à faire cesser l'aggravation

Le 26 mars 2016, le véhicule de M. [D] est tombé en panne.

[A] d'avoir récupéré un véhicule qui avait été dépanné par le garage le 7 mars 2014 et de l'avoir revendu à Mme [O] après avoir passé une annonce sur le site du bon coin et établi un certificat de cession

Un véhicule [H] de type dépanneuse a alors été adjugé à M. [P] [Z] pour un coût total de 9.117 euros TTC. Le 16 mars 2021, M. 

X... qui conduisait une dépanneuse appartenant à la société Ile de France automobiles, arrêta son véhicule devant une automobile en panne sur la troisième voie et en descendit ; que la dépanneuse fut heurtée

Le 9 mars 2022, le véhicule conduit par M.

Panem le 3 mars 1975 ; qu'alors qu'il occupait le poste de directeur de fabrication et du personnel, il a été licencié le 2 septembre 1991 pour faute grave, au motif qu'il avait fait effectuer un déménagement

ATTAQUE, JEAN-LUC X..., MECANICIEN DANS LE GARAGE EXPLOITE PAR SON PERE A NANCY, S'ETAIT RENDU DANS CET ETABLISSEMENT, LE 11 NOVEMBRE 1971, JOUR DE FERMETURE POUR EFFECTUER DES REPARATIONS SUR UN VEHICULE

l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Laurent Y..., du chef d'homicide involontaire, par conducteur d'un véhicule

. ; "aux motifs qu'il résulte à la fois de la violence du choc, de la longueur des traces de freinage du véhicule Ford (25 m 20) et de la concordance des différents témoignages qu'Eric d'X... roulait

du contrôle qui a eu lieu à Bebing le 11 juillet 2001, Jean-Luc X... était inscrit au registre du commerce de Paris pour l'entreprise Tarpol qui avait pour objet le négoce du bois, la location de véhicules

selon les nécessités liées aux événements et que la flotte de douze véhicules de différents types offre la possibilité de prise en charge de tous types de véhicules.

Véhicule sale empêchant le contrôle », reporter la visite et renvoyer le véhicule. 11.

A PRENDRE LES COMMANDES, ET QUE CELUI-CI SEMBLAIT AVOIR MANIPULE MALADROITEMENT LES COMMANDES QU'IL N'AVAIT PAS SU ACTIONNER POUR ARRETER LE VEHICULE SITOT LE DEMARRAGE DU MOTEUR EFFECTUE; QUE L'ARRET

[Q] [M] EXPOSE DU LITIGE : La SAS GEMY LORIENT exerce une activité de vente et de réparation de véhicules.