X..., gérant salarié de la société Sade et directeur administratif et financier de la société Nosim, dont il détenait les trois quart du capital, le surplus étant détenu par son épouse, associée gérante

X... a été engagé le 2 novembre 1962 par la Société commerciale des transports transatlantiques du Sud-Ouest, dont il est devenu le directeur administratif en 1978 ; qu'en 1986, la Société commerciale

PLI RECOMMANDE AU SECRETARIAT DE LA JURIDICTION QUI A RENDU LA DECISION ATTAQUEE; ATTENDU QUE, PAR DECLARATION FAITE LE 26 JANVIER 1983 AU SECRETARIAT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-DENIS, LE DIRECTEUR

Il soutient que la décision contestée n'est pas entachée d'erreur manifeste d'appréciation ; les fonctions de directrice administrative et financière adjointe que Mme B exerce au sein de l'ambassade du

Considérant que Monsieur X... fait valoir que la preuve du prêt peut être administrée par un commencement de preuve par écrit, Qu'il rajoute avoir libellé un chèque à l'ordre de Monsieur Z... directeur

En tant que Directeur Administratif et financier de la société, vous vous êtes naturellement vu confier la mise en oeuvre et la réalisation de ces opérations.

W..., frère de Mme W..., épouse L..., lequel M W... était « client régulier de l'établissement, directeur administratif et financier de son état, propriétaire foncier et disposant en outre de revenus élevés

X..., directeur administratif, qu'elle a présentée le 2 avril 1981, la société à responsabilité limitée S.E.R.C.I. a invoqué, d'une part, des difficultés d'ordre économique liées à l'augmentation des coûts

les pénalités pour manœuvres frauduleuses qui lui ont été infligées ne sont pas justifiées, en l'absence d'intention délibérée de se soustraire à l'impôt, les agissements étant imputables à l'ancien directeur

manquement délibéré d'un montant de 112 537 euros qui lui a été infligée n'est pas justifiée, en l'absence d'intention délibérée de se soustraire à l'impôt, les agissements étant imputables à l'ancien directeur

les pénalités pour manœuvres frauduleuses qui lui ont été infligées ne sont pas justifiées, en l'absence d'intention délibérée de se soustraire à l'impôt, les agissements étant imputables à l'ancien directeur

manœuvres frauduleuses d'un montant 65 766 euros qui lui a été infligée n'est pas justifiée, en l'absence d'intention délibérée de se soustraire à l'impôt, les agissements étant imputables à l'ancien directeur

1ER JUILLET 1968 ; AU MOTIF QUE L'ACCIDENT SERAIT UN ACCIDENT DE TRAJET ET NON DU TRAVAIL ; QU'EN EFFET, LE SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE SOGEMCO A LAQUELLE APPARTENAIT X..., GERANT, ET Y..., DIRECTEUR

A... a été engagé le 13 novembre 1995 par Mme Y... en qualité de directeur administratif et financier ; que l'employeur a rompu le contrat de travail le 9 février 1996 en se prévalant d'une rupture en

Son évolution de carrière l'a conduit à occuper les postes de directeur financier à compter de 1990 puis de directeur administratif et financier à compter de 1995.

Sa dernière rémunération s'élevet à 5 039,74 euros bruts par mois en qualité de directeur administratif et financier, la convention collective applicable étant celle des bureaux techniques cabinets d'ingénieurs

[E] était salarié de la clinique [2] depuis le 1er septembre 1982, dans son dernier état en qualité de directeur administratif, cadre supérieur, au salaire mensuel brut moyen de 7'021,26 € ; Cette

France, en qualité de directeur administratif et juridique ; que, par lettre du 9 juin 1998, le salarié a demandé au président de la société de constater la rupture de son contrat de travail ; que, le

Pour dire bien fondé le chef du redressement litigieux, l'arrêt relève que les missions confiées à la société Al Consultant correspondaient à des missions relevant d'un poste de directeur administratif

du service informatique de l'entreprise ; que l'intéressée expose avoir mis au point un programme informatique permettant de recenser les articles en stock, en quantité et en valeur, destiné à la directrice