matériel de levage de manutention, a souscrit une police " bris de machine " auprès de la société Sun alliance assurances (l'assureur) ; que, le 22 octobre 1996, la société FS a donné en location une grue

des dalles-voies. dans le cadre du marché de modernisation de la ligne T1 de la RATP, a loué auprès de la société Mediaco [Localité 10], ci-après Mediaco, pour une intervention le 21 juillet 2008, une grue

comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2024-006 du 11 mars 2024, portant permis de stationnement, par lequel le maire de la commune de Juvinas a autorisé la mise en place d’une grue-pont

S'agissant ensuite de la facturation des échéances postérieures à la demande de démontage de la grue, la cour observe que ce litige a été soumis au juge des référés.

DU FOND, QUE M JAMES Y..., ENTREPRENEUR DE MENUISERIE, QUI PARTICIPAIT A DES TRAVAUX IMMOBILIERS AVEC UN ENTREPRENEUR DE CONSTRUCTION, M GEORGES Z..., A ENDOMMAGE, EN L'UTILISANT MALADROITEMENT, UNE GRUE

THERMES D'AX", LA SOMME DE 21 073 F, EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR CETTE DERNIERE PAR SUITE DE LA DESTRUCTION, ORDONNEE PAR LE MAIRE DE LA COMMUNE REQUERANTE, DU SOCLE DESTINE A RECEVOIR UNE GRUE

Elle soutient que : - s'agissant du motif tiré de l'absence d'éléments d'information relatifs à l'amortissement envisagé pour l'acquisition de la nouvelle grue portuaire, elle n'avait aucune raison de

Lors de l'opération de levage du 29 janvier 2018, la charge soulevée a percuté le mat de la grue et s'est brisée en plusieurs morceaux.

placent pas sous la charge, qui évoluait au-dessus de leur tête ; qu'il appartenait encore à X..., gérant de la société, d'organiser le travail dans sa scierie de telle façon que le cariste commandant la grue

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 15 JUIN 1970, L'ENTREPRISE FERROVIAIRE PROCEDAIT, AU MOYEN D'UNE GRUE, A L'ENLEVEMENT DANS UNE FOSSE D'UN METRE DE PROFONDEUR D'UNE PRESSE D'UN POIDS DE 35 TONNES SOUS

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " La Grue Jaune " et à M. B, expert.

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du " centre médical La Grue Jaune " et à M. B, expert.

Les éléments d'une grue de chantier ont été déposés le 10 avril 2018 sur la parcelle objet des travaux. La grue sera montée le 16 mai suivant.

Or, il est avéré que le Port Autonome de Dunkerque ne s' est pas suffisamment préoccupée des risques encourus par son salarié lors de la relève de conduite de la grue.

ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique d'une grue

d'entreprise, a été victime d'un accident du travail, sa main gauche s'étant trouvée coincée, dans la gorge d'une poulie, par un câble sur lequel s'exerçaient les tractions nécessitées par le démontage d'une grue

demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Locatelli a acquis, au terme d'un contrat de crédit-bail souscrit auprès de la société Nato équipement le 17 octobre 1988, une grue

sécurité applicables, la société Cibomat produisait aux débats les consignes de sécurité conduite chariot élévateur ainsi que les consignes de sécurité conduite camion de livraison et utilisation de la grue