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Codes de loi français

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540 résultats pour « lavage et nettoyage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe VI

—

Huile de lavage. Résidu d'extraction d'huile de lavage. Distillat d'huile de lavage. 649 Dérivés complexes du pétrole : Pétrole brut. Gaz de pétrole. Naphta à point d'ébullition bas.

Article Annexe 130-A.3

—

CRS CSN Manuel d'exploitation IGC CCS/ CRS CSN (1) Manuel d'exploitation IBC CCS/ CRS CSN (1) Manuel d'accès à la structure du navire CCS/ CRS CSN Manuel d'exploitation ODME CCS/ CRS CSN Plan SOPEP ou SMPEP CSN CSN Manuel de lavage

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

par l'article 74 de la Constitution, de la Nouvelle-Calédonie, des Terres australes et antarctiques françaises et de l'île de Clipperton, ou y utilise pour la première fois des préparations pour lessives, y compris des préparations auxiliaires de lavage

Article Annexe

—

Le port d'un masque respiratoire est obligatoire dans la plupart des cas, aussi bien lors du ponçage (masque antipoussière) que lors de la préparation des produits, des applications ou du nettoyage du matériel (masque à solvants).

Article ANNEXE

—

accessoires et équipements de carrosserie (vitrages, pare-chocs, feux, garnitures...), règle les jeux et les mécanismes (lève-vitres, serrures et gâches...) et assure la finition du véhicule (repose des baguettes et divers ornements, préparation et nettoyage

Article 221-II-2/16

—

dispositif à gaz inerte n'est pas en mesure de satisfaire à la prescription du paragraphe 16.3.3.1 et s'il a été établi qu'il était impossible dans la pratique d'effectuer une réparation, il ne faut reprendre le déchargement de la cargaison et le nettoyage

Article Annexe II

—

Nettoyage Le matériel de prélèvement manuel est rincé à l'eau et aseptisé par immersion pendant deux minutes dans la solution antiseptique (cf. point 8) puis égoutté. 10.2.

Article Annexe II

—

Les mesures d'hygiène préconisées avant, pendant et après la production : - plan de nettoyage-désinfection ; - instructions relatives à l'hygiène. 3.1.4. Le plan de lutte contre les nuisibles. 3.1.5.

Article 242-11.16

—

En plus des prescriptions du paragraphe IV, un conduit d'évacuation est équipé : a) D'un filtre à graisse facilement démontable pour le nettoyage ; b) D'un volet d'incendie situé à l'extrémité inférieure du conduit ; c) De dispositifs permettant d'arrêter

Article 223 a-II-2/32

—

Chaque conduit d'évacuation de cuisine doit être pourvu : 1.3.3.1. d'un filtre à graisse pouvant être enlevé facilement pour le nettoyage, à moins qu'une autre méthode d'élimination des graisses ne soit prévue ; 1.3.3.2. d'un volet d'incendie situé à

Article Annexe I (suite)

—

Entretenir et rendre chaque outil opérationnel (affûtage, nettoyage...). Maintenir en l'état le poste de travail. Approvisionner correctement en matière d'œuvre.

Article Annexe

—

Les lavages des réservoirs réalisés avec de l'eau ou de produits à base d'eau pouvant précéder les vérifications périodiques doivent faire l'objet d'une procédure écrite.

Article Annexe III

—

. - Impacts de la modification sollicitée Oui / Non ACTIVITÉS/ NOM ET ADRESSE Préparation : étape à préciser Transport Conservation Autres : nettoyage, contrôle de la ZAC...

Article Annexe

—

Assurer les opérations d'entretien et de nettoyage. Modifier la configuration d'un distributeur automatique. Approvisionner les distributeurs automatiques en produits consommables.

Article Annexe I

—

Nettoyage Tous les locaux, les équipements et les ustensiles qui sont en contact avec les poulets sont entièrement nettoyés et désinfectés chaque fois qu'un vide sanitaire final est pratiqué et avant l'introduction d'un nouveau troupeau dans le poulailler

Article Annexe

—

K2303-Nettoyage des espaces urbains.

Article Annexe 2

—

Nettoyage et dévernissage d'un globe. 2. Démoulage d'un fuseau. 3. Restauration de fuseau sur fond tendu et remontage. 4. Réfection de l'enduit et du carton sous le papier.

Article Annexe I

—

aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-51 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84-50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer) le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage. 84-52

Article Annexe I

—

de la pièce et vérifier sa conformité Tâche BS 13 - positionner la pièce sur le support de fixation Tâche BS 14 - ajuster et sertir les pierres sur la pièce Tâche BS 15 - assurer la finition et le nettoyage de la pièce et vérifier sa conformité

Page 18 · 540 résultats

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