a formé un nouveau pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt qui a donné lieu à un arrêt de rejet le 25 novembre 2015.

a formé un nouveau pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt qui a donné lieu à un arrêt de rejet le 25 novembre 2015. Le 25 septembre 2014, M.

Même si le pourvoi est pris en compte, la cour de renvoi a rendu un arrêt du 3 avril 2018, objet d'un pourvoi sans incidence puisque rejeté par arrêt du 4 novembre 2020, de sorte que la prescription est

          Le requérant se pourvut une nouvelle fois en cassation invoquant de nouveaux retards et notamment une prolongation de sa détention préventive due exclusivement

        Le 19 mai 1981, un nouveau juge d'instruction fut désigné.

Le 17 janvier 2003, le requérant forma un nouveau pourvoi en cassation, au visa de l’article 618 du nouveau code de procédure civile, contre l’arrêt de la chambre sociale de la cour d’appel de Caen du

Le 4 février 2004, la société requérante se pourvut à nouveau en cassation.

        Par ordonnance du 23 mai 1987, la Cour de cassation déclara irrecevable le pourvoi du requérant.

    Invoquant l’article 280 (1) du nouveau code de procédure civile, les requérants introduisirent un pourvoi en cassation.

Domenichini, qui le lendemain se pourvut en cassation.

l'indemnisation par le fait que plusieurs décisions avaient déjà été rendues contre lui prononçant des condamnations en garantie, particulièrement lourdes, que des procédures d'appel étaient en cours, de nouveaux

    Le ministère de la Justice forma un pourvoi contre ce jugement. 11.

A la suite du nouveau pourvoi formé par les sociétés Speed Rabbit Pizza et Agora, la chambre commerciale, économique et financière de la Cour de cassation a, au visa des articles L. 151-8, 3° du code de

EEE... se sont pourvues en cassation contre l'arrêt du 2 juillet 2015 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Que le pourvoi principal, en ce qu'il a été formé par Mmes B... et NNNNNN...

Sur pourvoi formé par M.

nouveaux ou de prolongation d’une situation, le premier rejet du pourvoi en cassation ne rend pas inutile l’introduction d’un second recours.

que la société Saint Yves qui, en la même qualité, avait déjà formé contre la même décision le 19 septembre 2012 un pourvoi enregistré sous le numéro A 12-26.015, n'est pas recevable à former un nouveau

enregistré sous le n° W 10-20.851, n'est pas recevable à former un nouveau pourvoi en cassation ; Sur le moyen unique du pourvoi de la société Keolis n° W 10-20.851 pris en ses deux premières branches

Le 23 avril 2024, le CSEE s'est à nouveau réuni pour pourvoir les postes vacants. Les candidatures de Mme [X], de MM. [F] et [I] ont été rejetées dans les mêmes circonstances. 5.