la vérité ; en toute hypothèse, le président a violé le principe de l'oralité des débats " ; Attendu que, pour passer outre à l'audition des 2 témoins absents, la Cour énonce que ceux-ci ont été vainement

durée de fermeture est disproportionnée, menace la pérennité de l’entreprise et porte une atteinte excessive à la liberté du commerce ; - il est entaché d’un détournement de pouvoir ; l’exploitant a vainement

locataire solvable, a nécessairement contrarié les espoirs de l'appelant qui, au lieu de s'interroger sur sa propre responsabilité, préfère, comme l'indique l'expert, se poser en victime et après avoir vainement

[F] verse aux débats un CDI à compter du 21 octobre 2021 mais ne justifie par aucune pièce avoir recherché en vain un emploi à l'issue de l'incarcération jusqu'à cette date.

chambre avec ses selles volontairement, refusant de prendre son traitement, présentant un sentiment persistant de toute-puissance et conduites d'opposition, les alternatives d'apaisement ayant été recherchées

le père de ce dernier alertait les services de police sur la disparition de son fils, qui venait de quitter le domicile parental avec des intentions homicides; qu' à 3 heures 55, et alors que les recherches

.; Attendu que la cour a recherché en vain les motifs pouvant la conduire à prononcer la nullité du jugement entrepris ; Que d'éventuelles erreurs quant à la date de référence ou au calcul de l'indemnité

Si la requérante fait valoir qu'elle a suivi des cours de français et entrepris des démarches pour trouver un emploi dès 2016 mais que ses recherches furent vaines malgré ses efforts et que son autorisation

L'article 36 de la loi du 23 juin 2006 dispose que nul ne peut se livrer à une recherche d'héritier s'il n'est titulaire d'un mandat à cette fin.

EXPOSE DU LITIGE : Par acte d'huissier du 26 avril 2021 converti en procès-verbal de vaines recherches, la BRED Banque populaire a fait assigner M.

le concerne ; qu'il a assisté aux débats jusqu'à ce que la Cour et le jury se retirent pour délibérer ; que, toutefois, il ne s'est pas présenté pour la lecture du verdict ; Qu'après l'avoir fait vainement

interprétation et de la bonne application de la règle de droit ; qu'en affirmant que l'ordonnance de mise à exécution de la prise de corps était suffisamment motivée par le fait que l'accusé avait été "vainement

Cette disposition n’oblige toutefois en aucun cas un tiers, contacté, à faire ladite demande, ni le médecin à justifier le fruit de ses vaines recherches de tiers.

ressort de l’analyse de l’assignation et des pièces que Madame [X] [N], épouse de Monsieur [O], était également propriétaire du bien vendu, et qu’elle a fait l’objet d’un procès verbal de perquisition et vaines

Le 20 octobre 2017, un procès-verbal de vaines recherches au domicile du requérant, valant mise en examen, fut établi et, le 23 octobre 2017, le juge d’instruction rendit une nouvelle ordonnance de régularisation

Assigné en la forme d’un procès-verbal de vaines recherches, [L] [G] n’a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.

Monsieur [B] [Y], vainement recherché, n'a pas comparu.

Monsieur [I] [H], vainement recherché, n'a pas comparu.

Dans le cas présent, la demande d'interprète est explicitée dans un procès-verbal de carence, daté du 22 avril à 11h25 qui expose les vaines recherches auxquelles s'est livrée l'administration avant de

La société BUREAU DE L'HABITAT FRANCAIS, citée par procès-verbal de vaines recherches, n'a pas constitué avocat.