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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2107977_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
principales du projet, plan ou programme ; - les conclusions du commissaire enquêteur sont dépourvues d'une motivation suffisante et personnelle ; - l'étude d'impact est insuffisante quant au scénario
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205126_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Dans un scénario de réchauffement à +1,5°C, les précipitations décennales se produiront 1,5 fois plus souvent.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300671_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
inondation) de Montpellier Lunel Mauguio Palavas- les-Flots applicable à la commune d’Aigues-Mortes excluent tout risque d’inondation par le Vidourle sur les parcelles du Grand Chaumont même en cas de scénario
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:476028.20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
international pour l'exploration de la mer (CIEM) démontre que les données de mortalité de dauphin commun se sont aggravées par rapport à février 2023 dans le golfe de Gascogne et que plus aucun des scénarios
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452268.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Cependant, dans le cas où l'ouvrage est susceptible d'accueillir des matières dangereuses dont les quantités et la nature sont variables, l'étude de dangers peut se limiter à des scénarios types, représentatifs
Source officiellesoc
613723b2cd5801467740d0e4
28 février 2001
28 février 2001
et son mobilier, il y exerçait, outre l'activité confiée par la société, peu important qu'elle ait été étendue à d'autres projets, une activité personnelle se rapportant au Grand Prix du meilleur scénario
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea05
3 novembre 1966
3 novembre 1966
MITRAILLEURS, QUARANTE FUSILS, DIX MITRAILLETTES, DEUX CAISSES DE GRENADES ET DIX MILLE CARTOUCHES ; ATTENDU QUE L'ARRET INDIQUE QUE LES SERVICES DE POLICE REPONDIRENT A L'ANNONCE, SE PLIERENT AU SCENARIO
Source officielleciv2
60794ce19ba5988459c47634
10 juin 1999
10 juin 1999
Bien entendu, le Gud tient un des premiers rôles dans ce scénario. "Tout le monde nous encourageait à chercher l'affrontement" se souvient un des chefs de l'époque, Arnaud Y.... ...
Source officielleJLD
6686ef5be74459e0c7ed5ee9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
bien-fondé de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Monsieur [B] [G] a été hospitalisé en raison d’une intoxication médicamenteuse volontaire, le patient présentant des idées noires avec scénarios
Source officielleciv1
6079433a9ba5988459c41abc
16 avril 1975
16 avril 1975
OEUVRES DERIVEES ; QUE LA SOCIETE EDITIONS RAOUL SOLAR ABSORBEE DEPUIS PAR LA SOCIETE RENE JULLIARD A PUBLIE UN LIVRE SOUS LE TITRE "LAGARDERE" DE PIERRE X..., D'APRES PAUL FEVAL.PERE ET FILS, SCENARIO
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305920_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Si la commune soutient que l'étude a été réalisée sur la base d'un scénario portant sur 12 places de stationnement à réaliser, il ne ressort pas des pièces du dossier que les contraintes mises en évidence
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0622JUD000586917
22 juin 2021
22 juin 2021
Le chemin qui va faire le plus de mal à l’État : le chemin qui conduit ce peuple vers un scénario démocratique. Nous n’avons point les objectifs d’une ONG.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489906.20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
convention pour la protection de l'environnement marin de l'Atlantique Nord-Est (OSPAR) de réduction de la mortalité de petits cétacés à un niveau inférieur ou égal à 20 % du PBR, correspondant aux scénarios
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301724_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
études techniques Armor Ingénierie a quant à lui, aux termes de la simulation thermique dynamique réalisée en janvier 2011 dans le cadre de l’élaboration de l’avant-projet sommaire, identifié quatre scenarii
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6971e02dcdc6046d4737324e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
fait de la concurrence déloyale alléguée exercée par les sociétés DPF et French Pizza en raison de la violation alléguée de la réglementation relative aux délais de paiement, en particulier sur le scénario
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f5
25 avril 2007
25 avril 2007
hors de cause la société STUDIOEXPAND, * dit que Alexis X... et Grégoire A... sont les auteurs du sujet principal, du personnage du Docteur G..., du draft no 6 de juillet 1994 et co-auteurs du scénario
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200489_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
des pièces du dossier, et notamment du dossier d’enquête publique et de l’étude d’impact qui y était intégrée, que le projet d’établissement pénitentiaire est susceptible de se décliner en quatre scénarios
Source officielleAvis
CADA:20164839
1 décembre 2016
1 décembre 2016
actes afférents à la procédure de passation préalable de ce contrat de maitrise d'œuvre ; c) les éléments d'analyse restitués à ce jour par le maître d'œuvre ; 7) les documents décrivant le nombre de scénarios
Source officielle2ème chambre
DTA_2201388_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
permis de construire ne permet de connaitre avec certitude ni la surface qui sera effectivement pâturée, ni le nombre d'ovins concernés par le projet, celui-ci n'évoquant que 17 ovins (pour le premier scénario
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403500_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
prestations attendues consistent, d'une part, en un accompagnement dans la définition des différents formats de vidéos à réaliser selon les objectifs recherchés, et, d'autre part, en l'écritures de scénarios
Source officiellePage 18 sur 122