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16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

65a780c08121050008662d27

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[H] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au

Source officielle

Page 19 sur 806

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CC

civ1

61372682cd5801467742620f

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Aubert, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la SCI Impérial, de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a134

Appel

4 février 2008

4 février 2008

d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201d7

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

Source officielle
CA

11e Chambre B

60362755b497c48a7f8e6995

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

, et assisté par Me Jean michel GARRY, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SARL DEPOT VENTE DE L'ALMANARRE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean luc MAUDUIT de la SELARL MAUDUIT LOPASSO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89397

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

ALEXANDRE 1 rue de Nemours 35100 RENNES représentée par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués assistée de Me Philippe Z..., avocat EXPOSE DU LITIGE La société à responsabilité limitée

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69e29dc0cdc6046d479e8e8d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Johan SURGET, Greffier, dans une instance entre : DEMANDEUR Madame [V] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre GODEAU, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [K] [G] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

né le 12 Septembre 1963 à CAULONIA (ITALIE) ... 01600 MASSIEUX représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau

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TJ

REFERES 1ère Section

6978d024cdc6046d47dfd212

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ALCADIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 5] non comparante Société ALCADIS GROUP, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 6] non comparante

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86343

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

LE BOEUF, avocat INTIMES: Mademoiselle Lise F... née le 06 Octobre 1974 à SAINT NAZAIRE (77210) ... 2ème étage porte 8 44600 SAINT-NAZAIRE assistée de Me Martine A..., avocat (bénéficie d'une aide Juridictionnelle

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TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f696d33109fd079b844f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 25/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NJW4 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NJW4 Copie exec. aux Avocats : Me Alexandre MUSCHEL Le

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CC

civ3

613723d9cd5801467740efa7

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Martin, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e184325a73d43aa4ae11f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

au barreau de JURA Madame [T] [W] épouse [M] Représentant : Me Jean-yves REMOND, avocat au barreau de JURA APPELANTS Monsieur [H] [X] Représentant : Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT -

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TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f4934318

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DE CASTRO, avocat au barreau de PARIS - #C1515 La S.A.

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TJ

Ch4.3 JCP

69c3165bcdc6046d47d35e04

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Me Alexandre BOROT du barreau de GRENOBLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...aux dépens et autorisé la distraction au profit de Me Costa-Sigrist, avocat.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300292

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

la SCP Lévis, avocat de M.

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