X... a été licencié le 22 septembre 1998 pour les motifs suivants ; "lors de notre entretien du jeudi 10 septembre 1998 nous avons fait part des griefs que nous étions amenés à formuler à votre encontre

MMA s'élevait aux sommes de 761 618,85 francs suisses et 24 205 euros, alors, selon le moyen, que l'OFAS contestait l'évaluation faite par la société Winterthur des sommes que celle-ci devait être amenée

La caisse fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de condamnation de l'employeur à lui rembourser toutes les sommes dont elle sera amenée à faire l'avance, alors « qu'ayant pour objet exclusif

laissant ses moyens de paiement à la disposition de sa salariée, elle ne rapporte aucune preuve que cet accès ait dépassé le strict cadre de l'activité professionnelle de [sa secrétaire comptable], amenée

masso-kinésithérapie dans un but thérapeutique », après avoir pourtant constaté qu'il avait présenté les massages litigieux comme visant à « réactiver la mémoire sensorielle ou cellulaire par le contact », à « amener

Cette réorganisation nous amène à envisager la suppression de votre poste de travail'‘ ; que cette lettre invoquait ainsi une mutation technologique par automatisation de la chaîne de production à l'origine

Cette réorganisation nous amène à envisager la suppression de votre poste de travail'‘ ; que cette lettre invoquait ainsi une mutation technologique par automatisation de la chaîne de production à l'origine

cessionnaire ; qu'en retenant cependant que ''les déblocages à hauteur d'un tel quantum… ne peut leur avoir causé aucun préjudice'' (i.e aux cédants), dès lors que ''les cédants auraient été nécessairement amenés

remplit les cahiers de bord, supervise les alarmes qui lui incombent, analyse les résultats, qu'il est dit, dans son évaluation, qu'il sait piloter l'intervention des collègues, ce qui montre qu'il est amené

A... et que ce dernier avait été amené à se rendre en dehors de ses heures de travail au sein du Foyer Bon Secours, sans caractériser l'obligation pour le salarié de demeurer à son domicile ou à proximité

prévenue a toujours déclaré, et a confirmé à l'audience, qu'elle ignorait que son comportement aurait pu causer un préjudice de quelque nature que ce soit, d'autant qu'elle souhaitait, en agissant ainsi, amener

. ; " aux motifs qu'il n'est pas inutile de relever que les faits s'inscrivent dans le cadre d'une querelle de voisinage, ancienne et aiguë, ayant déjà amené en 1995 une médiation, aux résultats quelque

son auteur soit avec les victimes ; que, par ailleurs, il importe d'éviter qu'avant le procès, Daniel X..., qui nie les faits, ne puisse faire pression sur l'une ou l'autre des victimes afin de l'amener

X... est parfois amené à pivoter d'un quart de tour les premières barres par séquence, "il s'agit alors d'un mouvement non pas en extension du poignet, mais en flexion, comme un mouvement de décélération

CPAM ont permis, tant aux pensionnaires qu'au Conseil général concernés, de verser des sommes inférieures aux services rendus ; que les transferts de poste et les modifications d'affectation ont amené

station dans tous ses domaines : informations locales, jeux, bonnes adresses, radio, podcasts…, et qu'il s'agit d'une méthode de publicité et de mise en valeur sur un mode exagéré, voire emphatique, qui n'amène

X... s'est inscrit en tant qu'auto-entrepreneur exerçant l'activité de « lecteur », qu'à ce titre, il a été amené à adresser des factures à la société Editions de l'Oeuvre tout au long de leur collaboration

AMEUR pour homicides et blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des

U... a été engagé le 10 avril 2006 par la société Belmonte en qualité de chauffeur de balayeuse et affecté à l'établissement de Dijon ; qu'il a été amené à exécuter sa prestation de travail sur des chantiers

Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X..., engagée le 9 décembre 1988 par la société Sofrageco a fait l'objet de plusieurs avertissements puis en deuxième lieu d'un changement d'affectation qui l'a amenée