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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
68e041c174e929a9d8fd5017
3 octobre 2025
3 octobre 2025
signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [I] [U], (obstacle médical) régulièrement convoqué, représenté par Me Sophie AZAM
Source officielleJ.L.D.
68e041ca74e929a9d8fd5154
3 octobre 2025
3 octobre 2025
signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [H] [G] (refus de comparaître), régulièrement convoqué, représenté par Me Sophie AZAM
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108076_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
A B, représenté par Me Azzam, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'État la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00435_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
La rapporteure, Kolia GallierLa présidente Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01378_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui la concerne
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-611257-616314
19 septembre 2002
19 septembre 2002
Chambre (Section 1) Azas c.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63d379f0d1bc2605de4b48b7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 26 novembre 2013, il a conclu un contrat d'assurance auprès de l'Equité, dont le mandataire est la société Solly Azar, par l'intermédiaire de Mme [R] [Z] épouse [E], courtier en assurances, aux fins
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0617DEC003639518
17 juin 2021
17 juin 2021
s69DCC830 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt } .s867F9C1B { width:175.28pt; display:inline-block } .s780C5418 { width:182.95pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 36395/18 Azat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110293
15 mai 2019
15 mai 2019
siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 2 avril 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110094
12 février 2020
12 février 2020
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110791
16 septembre 2021
16 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110843
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de Mme [F], après débats en l'audience publique du 28 septembre 2021 où étaient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110106
26 janvier 2022
26 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [K], de la SCP Lesourd, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100434
21 juin 2023
21 juin 2023
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC003105006
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Par ailleurs, la validation portait sur une pratique conforme à la jurisprudence antérieure à la décision SARL FFA Azan .
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2015:103
12 février 2015
12 février 2015
prejudicial — Artículo 99 del Reglamento de Procedimiento — Cuestiones prejudiciales idénticas — Artículos 49 TFUE y 56 TFUE — Libertad de establecimiento — Libre prestación de servicios — Juegos de azar
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2014:281
30 avril 2014
30 avril 2014
, derecho a la propiedad, derecho a la tutela judicial efectiva y a un juez imparcial, principio non bis in idem — Artículo 51 — Ámbito de aplicación — Aplicación del Derecho de la Unión — Juegos de azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50432
28 mars 2024
28 mars 2024
[X] Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman Ordonnance : 50432 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour
Source officielleChambre 1-8
6364baa0e405357f749ea721
2 novembre 2022
2 novembre 2022
GROUPE SOLLY AZAR agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Karine DABOT RAMBOURG, membre de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100192
3 mars 2021
3 mars 2021
Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme W..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme G..., et l'avis de
Source officiellePage 19 sur 628