Codes de loi français

Article 13

Le casque des guideurs se déplaçant en motocyclette est de couleur blanche. Les motocyclettes utilisées pour le guidage doivent avoir une puissance supérieure à 34 ch.

Article Annexe 1

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

Article Annexe 1

Chaque chien effectue un nombre de recherches sur ligne équivalent au nombre de matières explosives à mémoriser (dites "lignes piégées" ) auxquelles s'ajoutent des lignes de recherche blanches (dites "lignes non piégées" ).

Article Annexe I

D282, D229 en partie, D231 en partie, D232 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière le Rond de Morat Isle-et-Bardais E50, E49 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière des Landes blanches

Article Annexe II

Biger Jean/Biger Moteurs marins : - rue de la Grève-Blanche et Le Port, 29730 Le Guilvinec : de 1947 à 1996. BILLIE MARINE - 2, rue du Cabotage, 56700 Hennebont : depuis 1998 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

Les villages de Lalande-de-Pomerol et de Néac, de pierres blanches et de taille modeste complètent le paysage. b) - Description des facteurs humains contribuant au lien C'est à l'époque de l'occupation romaine que la vigne fait son apparition dans cette

Article Annexe

Généralités - sur les aires à portance réduite ; Les marques blanches sont prédominantes. Les marques jaunes ne peuvent pas être appliquées sur les marques blanches.

Article (suite)

(figure 1.5) 4.2.4 Pistes ou voies de circulation fermées Des croix d'une couleur uniforme contrastante, jaune ou blanche (Figure 1.6), disposées horizontalement sur des pistes ou des voies de circulation ou sur des parties de piste ou de voie de circulation

Article TABLEAU A

Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

Article Annexe II

Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d’imprimé 2.

Article 1

vins de pays d'Aigues ; - le décret du 25 octobre 1996 relatif aux vins de pays des coteaux de l'Auxois ; - le décret du 25 octobre 1996 relatif aux vins de pays du Périgord ; - le décret du 25 octobre 1996 relatif aux vins de pays de Sainte-Marie-la-Blanche

Article ANNEXE

Ranville. 14545 Roullours. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe

Article Annexe 1

Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique 21 Dunes mobiles embryonnaires 2110 X X Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenia (dunes blanches

Article Annexe 1

Le candidat a immobilisé son véhicule au point B, à savoir l'axe de l'essieu avant sur la zone blanche matérialisée ; si nécessaire, l'expert demande au candidat de rectifier la position. Le candidat immobilise son ensemble (frein de parcage).

Article (60 à 69)

D 772 COURNON-D'AUVERGNE D 978 PERIGNAT-LES-SARLIEVE 63 D 772 D 54D CLERMONT-FERRAND D 8 LE CENDRE 63 D 8 D 772 LE CENDRE D 979 LE CENDRE 63 D 979 D 978 LA ROCHE-BLANCHE

Article Annexe

Méligny-le-Petit ; Ménil-aux-Bois ; Ménil-la-Horgne ; Montbras ; Montigny-lès-Vaucouleurs ; Montsec ; Naives-en-Blois ; Nançois-le-Grand ; Neuville-en-Verdunois ; Neuville-lès-Vaucouleurs ; Nicey-sur-Aire ; Nonsard-Lamarche ; Ourches-sur-Meuse ; Pagny-la-Blanche-Côte

LEGIARTI000028181592

2_293 | P11-0400 | La Luzège : en amont du barrage de la Luzège (exclu), aussi appelée, à l'amont, riou du pâtural gran L. 2_275 | P11-0430 | La Soudeillette (affluent de la Luzège), aussi appelée, en amont, ruisseau de la Saulière et rivière Blanche

Article Annexe II

Le papier utilisé est de couleur blanche et son grammage est au minimum de 80 grammes par mètre carré. 1.2. Recto 1.2.1. Informations variables 1. Le numéro d'imprimé 2.

Article Annexe

Bretteville-sur-Odon, Caen, Carpiquet, Colombelles, Cormelles-le-Royal, Demouville-Fleury-sur-Orne, Fontaine, Etoupefour, Giberville, Hérouville- Saint-Clair, Ifs, Mondeville, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe et Verson, Baron-sur-Odon et Cuverville, Epron