CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6979f95ecdc6046d47f8aa33
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Cour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89df9
22 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
6253cb1cbd3db21cbdd8cde6
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cbffbd3db21cbdd8ecea
23 janvier 2012
De cette union sont issus deux enfants : Benjamin né le 17 mars 2001 à Paris 12ème et Anaelle née le 28 avril 2006 à Zurich (Suisse).
6979fb36cdc6046d47f8d879
2026 N°2026/ Rôle N° RG 24/13423 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN5RQ S.A. [7] C/ [I] [G] [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laura TETTI
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe644
28 juin 2016
l'AARPI Noésis Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1001 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
60350ba1ffffa53873fbe645
6253cd63bd3db21cbdd932e4
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
6253cb30bd3db21cbdd8d0ce
25 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
669a0188bf9da27f384b0cbc
18 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
1ère Chambre
DTA_2201142_20250304
4 mars 2025
Ruffin dans sa requête se situe dans une chambre partagée avec une mineure accueillie au titre de l'agrément de son épouse, située en enfilade avec celle de sa benjamine qui doit, par suite, nécessairement
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me François TEISSIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur David Y..., né le 06 Juin 1976, demeurant
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2204275_20220905
5 septembre 2022
A justifie de ce qu'il est le père de trois enfants nés à Mayotte en 2014, 2019 et 2021, aucune des pièces qu'il produit ne permet de tenir pour établie l'ancienneté de son séjour sur l'île ni sa contribution
Chambre 01
6709690206866c0645d222f6
11 octobre 2024
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
67fd5056e85d0474bddb3b49
4 avril 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z
6253c98dbd3db21cbdd88a12
26 octobre 2006
COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Benjamin CHAUVEAUX, avocat au barreau de REIMS,Appelant d'une décision rendue par
6253ccbcbd3db21cbdd911e6
26 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 décembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Pôle social
69e9109ccdc6046d472c37c5
7 avril 2026
BAVUZ DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 3] [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Madame Justine VENNIN, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Chambre 1
69deaf25cdc6046d473f2ba8
10 avril 2026
Benjamin BOJ Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.
66901f6daf84b0bef080ec6c
1 juillet 2024
avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 6] [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [L] [C], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Page 19 sur 68